Fourniture de boissons

Le lot porte sur la fourniture de boissons alcoolisées. Le BPU détaille les références et leurs unités de négociation, volumes estimatifs non contractuels et conditionnements. Pour les lignes dont le volume estimatif est indiqué à 100, il s’agit de 100 litres ; les volumes distinctifs sont précisés ci-dessous.

Alcools et apéritifs. Vermouth rouge, porto rouge supérieur, rhums ambré et blanc (dont blanc supérieur), pineau blanc, vodka, whisky pur malt, tequila, liqueur d’écorces d’oranges et de cognac, martini rouge, crèmes de cassis, de mûre et de pêche, guignolet, gin, bourbon, cognacs Extra et VSOP, apéritif anisé et calvados. Les références sont principalement prévues en bouteilles de 0,7 à 1 litre ; certains conditionnements sont en cartons de 6. L’apéritif anisé, de type Ricard/pastis ou équivalent, est estimé à 136 litres.

Bières, cidres et effervescents. Bières ambrée, blonde et blonde supérieure, en canettes de 33 cl et packs ou cartons de 24 ; la référence blonde 1664 ou équivalent est estimée à 288 litres. Cidres brut supérieur, demi-sec artisanal et doux, en bouteilles de 1 litre par cartons de 6 ; le cidre doux est estimé à 232 litres. Champagne brut, demi-sec et rosé brut, mousseux blanc de blanc et Saumur, ainsi que Vouvray : bouteilles de 1 litre, généralement par cartons de 6.

Vins. Blancs : vin de table 12° en BIB de 20 litres (2 360 litres estimés) et de 5 litres (380 litres), blanc demi-sec AOC en BIB de 10 litres (720 litres), blanc moelleux en bouteilles de 75 cl par cartons de 6 et blanc sec 12° en BIB de 5 litres. Rosés : vin de table 11°, vin de table 12° en BIB de 5 litres (220 litres), vin rosé en briques de 25 cl par cartons de 24 et en BIB de 10 litres (320 litres), rosé Syrah AOC en bouteilles de 75 cl par cartons de 6. Rouges : vin 12° IGP en BIB de 10 litres (336 litres), vin classique 12° AOC en BIB de 5 litres (180 litres), vin de garde AOC et vin de table 12° en bouteilles de 75 cl par cartons de 6, vin de table 12° en BIB de 22 litres (960 litres), et vin primeur 11° en briques de 25 cl par cartons de 24. Les autres lignes de vins citées sont estimées à 100 litres chacune.

Conformité des produits et exécution

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands, livrés dans leurs conditionnements d’origine et conformes aux volumes nets réglementaires. Les vins AOC/IGP sont accompagnés des justificatifs correspondants ; les bières et cidres respectent le titre alcoométrique figurant sur l’étiquette. Celle-ci indique notamment dénomination légale, degré, volume net, origine, producteur et adresse, allergènes et, selon les règles mentionnées au CCTP, ingrédients et déclaration nutritionnelle.

L’origine géographique doit être renseignée pour chaque ligne du BPU. Le CCTP prévoit des produits originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer concernés ; un approvisionnement extérieur n’est possible qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. Le titulaire assure la traçabilité, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai ; toute solution de remplacement est soumise à l’accord de l’acheteur.

Les livraisons, avec bon détaillé, suivent les lieux et fréquences du CCAP et interviennent entre 7 h et 11 h. Le transport respecte les règles d’hygiène et de température. Le contrôle porte notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et la DLC résiduelle minimale de 2/3 indiquée au CCTP. En cas de non-conformité, le remplacement est sans frais, dans un délai compatible avec les besoins ; une réponse écrite aux réclamations est due sous 48 heures ouvrables. À réception, les quantités et températures doivent pouvoir être vérifiées ; la livraison ne peut être déposée sans représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. Toute anomalie peut entraîner refus, avoir ou annulation de facturation ; une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même.

Le BPU doit être complété sans suppression de ligne ni de colonne ; l’absence d’offre pour une référence obligatoire rend l’offre non conforme et susceptible de rejet. Les fiches techniques des produits proposés sont à fournir.