Fourniture de boissons

Fourniture sur bons de commande d’un assortiment de vins, bières, cidres, mousseux et Champagne, alcools et apéritifs. Les références précises et leurs unités de commande sont définies au BPU ; les volumes indiqués y sont estimatifs et non contractuels.

Assortiment et conditionnements

Le BPU distingue notamment vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, liqueurs, cognac, gin, pastis et autres apéritifs ; bières ambrées, blondes et blondes supérieures ; cidres brut, demi-sec et doux ; champagnes brut, demi-sec et rosé, mousseux et Vouvray ; vins blancs, rosés et rouges, de table ou avec appellation.

Les présentations comprennent des bouteilles généralement de 0,7 à 1 L, des canettes de bière de 33 cl, des bouteilles de cidre de 1 L, ainsi que des BIB de vin de 5, 10, 20 et 22 L et des briques de vin de 25 cl. Plusieurs références sont proposées en cartons ou packs, notamment par 6 ou 24 unités selon le produit.

Conformité et traçabilité

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés des justificatifs correspondants ; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit être conforme à l’étiquetage. Celui-ci indique notamment la dénomination légale, le titre alcoométrique, le volume net, l’origine, le producteur et les allergènes ; la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle sont également requises pour les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE depuis le 8 décembre 2023.

L’origine géographique, département ou pays, doit être renseignée pour chaque référence au BPU. Les produits doivent provenir de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le marché ; une origine hors de ce périmètre n’est admise que si l’offre suffisante manque pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. Le titulaire assure la traçabilité, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés.

Livraison et contrôles

Les livraisons sont effectuées aux lieux et selon les fréquences définis au CCAP, entre 7 h et 11 h. Elles sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé ; transport, température et hygiène doivent respecter les prescriptions applicables. Le dépôt est interdit en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. À réception, les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées ; toute anomalie est consignée et peut entraîner refus, avoir ou annulation de facturation. Une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même. Le contrôle porte aussi sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, le remplacement est sans frais et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.

Le titulaire signale sans délai les ruptures ou difficultés d’approvisionnement et soumet toute proposition de remplacement à l’accord de l’acheteur.