Fourniture de boissons

Fourniture de boissons alcoolisées dont les articles sont désignés au BPU. L’assortiment comprend des alcools et apéritifs, des cidres et bières, des mousseux et champagnes ainsi que des vins blancs, rosés et rouges.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs de dénomination ; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage.

Présentation, traçabilité et origine

Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine (bouteilles, caissettes ou bonbonnes), avec des volumes nets conformes aux règles applicables. L’étiquetage indique notamment la dénomination légale, le titre alcoométrique, le volume net, l’origine, le producteur et son adresse ainsi que les allergènes éventuels ; il comporte aussi la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle requises pour les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE.

L’origine géographique doit être renseignée pour chaque ligne du BPU. Les produits sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Une origine hors de ce périmètre est admise seulement en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur. Le titulaire garantit la traçabilité, informe immédiatement l’acheteur d’une alerte sanitaire et retire les lots concernés.

Livraison et contrôle

Les livraisons communes aux lots se font entre 7 h et 11 h, sous la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison. Elles ne peuvent être déposées en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées dès réception ; le bon de livraison est signé par la personne qui réceptionne. Une anomalie est consignée et peut entraîner un refus, un avoir ou une annulation de facturation ; une solution de substitution ou un dédommagement doit être proposé le jour même.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et la DLC résiduelle, qui doit être au minimum des deux tiers. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables.