Fourniture de boissons

Fourniture de boissons destinées aux établissements, dans les familles de produits prévues au lot. Les références précises et leur origine doivent être renseignées au BPU.

Les familles comprennent les vins blancs, rosés et rouges, les mousseux et le Champagne, les bières, les cidres, les alcools et les apéritifs. Les produits doivent être de qualité saine, loyale et marchande ; les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs et le titrage des bières et cidres doit correspondre aux mentions d’étiquetage.

L’étiquetage indique notamment la dénomination légale, le titre alcoométrique, le volume net, l’origine, le producteur et les allergènes éventuels. Les vins et boissons alcoolisées doivent également comporter la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle. Les produits sont livrés dans leurs conditionnements d’origine (bouteilles, caissettes ou bonbonnes), avec des volumes nets conformes à la réglementation.

Le titulaire assure la traçabilité complète, renseigne l’origine géographique sur chaque ligne du BPU et informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire, avec retrait des lots concernés. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer concernés ; un approvisionnement extérieur n’est possible qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux définis au marché et sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé. L’acheteur contrôle la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle d’au moins 2/3. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables.