Fourniture de boissons

Fourniture des boissons alcoolisées définies au BPU : alcools et apéritifs, cidres, bières, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges. Les lignes obligatoires du BPU sont à renseigner intégralement; les produits annexes peuvent être proposés en complément. L’origine doit être indiquée pour chaque référence.

Les références comprennent notamment vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, liqueurs, gin, cognac, apéritifs anisés et Calvados; bières ambrées, blondes et blondes supérieures; cidres brut, demi-sec et doux; Champagne brut, demi-sec et rosé, mousseux blanc de blancs, Saumur et Vouvray; vins blancs de table, demi-secs, moelleux et secs, vins rosés et vins rouges de table, primeur, de garde ou sous indication géographique.

Conditionnements et caractéristiques des références

• Spiritueux et apéritifs en bouteilles de 0,7 L, 0,75 L ou 1 L selon la référence; certaines références sont proposées en cartons de 6 bouteilles.
• Bières en canettes de 33 cl, notamment par packs de 24; cidres en bouteilles de 1 L, notamment par cartons de 6.
• Mousseux et Champagne en bouteilles de 1 L, notamment par cartons de 6. Vins proposés en bouteilles de 0,75 L, briques de 0,25 L ou BIB de 5, 10, 20 et 22 L selon la référence.
• Le BPU comporte des volumes estimatifs non contractuels par référence, généralement 100 L pour les références sans estimation plus spécifique; exemples de volumes indiqués : 136 L pour l’apéritif anisé, 288 L pour une référence de bière blonde, 232 L pour le cidre doux, 2 360 L et 380 L pour deux références de vin blanc en BIB, 960 L pour le vin rouge de table en BIB de 22 L.

Qualité, conformité et origine

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés des justificatifs correspondants; les bières et cidres respectent le titrage alcoométrique indiqué. L’étiquetage comporte la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine, le nom et l’adresse du producteur ainsi que les allergènes éventuels. Pour les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE, il indique également la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle.

Les produits sont fournis dans leur conditionnement d’origine et les volumes nets respectent les prescriptions réglementaires. L’origine géographique est renseignée dans le BPU. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer relevant des articles 198 à 204 du TFUE; une origine hors de ce périmètre est possible en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur.

Livraison, traçabilité et contrôles

Livraison avec bon détaillé, aux lieux et selon les fréquences prévus au CCAP; créneau commun de livraison de 7 h à 11 h. Le transport respecte les conditions réglementaires d’hygiène et de température. Le titulaire assure la traçabilité complète, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés. L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une durée de vie résiduelle d’au moins 2/3. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai; les solutions de remplacement sont soumises à l’accord de l’acheteur.