Fourniture de boissons

Fourniture de vins, bières, cidres, mousseux, champagnes, alcools et apéritifs, selon les références du BPU. Celui-ci distingue des articles obligatoires et des produits annexes recommandés.

Gamme, formats et volumes indicatifs

Le bordereau comprend notamment des spiritueux et apéritifs, des bières ambrées et blondes, des cidres, des champagnes et mousseux, ainsi que des vins blancs, rosés et rouges. Les références sont proposées en bouteilles, briques et bib ; les formats recensés comprennent, entre autres, des bouteilles de 0,25 à 1 L, des canettes de 33 cl en packs de 24, et des bib de 5, 10, 20 ou 22 L.

Parmi les volumes estimatifs non contractuels renseignés au BPU : bière blonde (référence 1664 ou équivalent), 288 L ; cidre doux, 232 L ; vin blanc de table 12° en bib de 20 L, 2 360 L ; vin blanc demi-sec AOC en bib de 10 L, 720 L ; vin rosé de table 12° en bib de 5 L, 220 L ; vin rouge IGP en bib de 10 L, 336 L ; vin rouge classique 12° AOC en bib de 5 L, 180 L ; vin rouge de table 12° en bib de 22 L, 960 L.

Conformité, origine et traçabilité

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de justificatifs de dénomination ; les bières et cidres respectent le titrage alcoométrique indiqué sur l’étiquette. Celle-ci comporte notamment la dénomination légale, le titre alcoométrique, le volume net, l’origine, les coordonnées du producteur et les allergènes éventuels. Pour les vins et boissons alcoolisées concernés, la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle sont requises depuis le 8 décembre 2023.

L’origine géographique doit être renseignée sur chaque ligne du BPU. Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le CCTP ; une origine hors de ce périmètre est admise en cas d’absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. Le titulaire assure la traçabilité, informe immédiatement l’acheteur d’une alerte sanitaire et retire les lots concernés.

Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine, notamment bouteilles, caissettes ou bonbonnes, avec des volumes nets conformes à la réglementation. Le titulaire signale sans délai les ruptures ou difficultés d’approvisionnement et soumet toute substitution à l’accord de l’acheteur.

Livraison et contrôles

Les livraisons, effectuées selon les fréquences et aux lieux prévus au CCAP, ont lieu entre 7 h et 11 h. Le transport est sous la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison ; les conditions d’hygiène et de température doivent respecter la réglementation. La marchandise ne peut être déposée en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Le bon de livraison détaillé est signé par la personne réceptionnant les marchandises ; la température doit pouvoir être vérifiée avant le départ du livreur.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le remplacement est sans frais dans un délai compatible avec le besoin ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Une anomalie de température peut entraîner un refus, un avoir ou une annulation de facturation ; une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même.