Fourniture de boissons

Le lot porte sur la fourniture de vins, boissons effervescentes, bières, cidres, spiritueux et apéritifs. Les références et caractéristiques demandées sont détaillées dans le BPU, dont toutes les lignes obligatoires doivent être renseignées.

Les familles comprennent notamment les vins blancs, rosés et rouges, de table ou avec appellation, les Champagnes et autres mousseux, les bières et cidres, ainsi que les alcools et apéritifs. Les formats du BPU incluent des bouteilles de 0,7 à 1 L, des cartons de six bouteilles, des packs de 24 canettes de bière de 33 cl, des briques de 25 cl et des bag-in-box de 5, 10, 20 ou 22 L.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs; le titre alcoométrique des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage. L’étiquette indique notamment la dénomination légale, le titre alcoométrique, le volume net, l’origine, le producteur et les allergènes éventuels; elle comporte aussi la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle requises pour les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE depuis le 8 décembre 2023. Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine.

Traçabilité, livraison et contrôles

• Traçabilité complète; origine géographique à indiquer sur chaque ligne du BPU. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le CCTP. Une origine hors de ce périmètre est admise si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.
• En cas d’alerte sanitaire, information immédiate de l’acheteur et retrait des lots concernés. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai; une substitution est proposée pour accord.
• Livraison aux lieux et selon les fréquences prévus au CCAP, accompagnée d’un bon de livraison détaillé. Transport conforme aux exigences réglementaires de température et d’hygiène; livraison entre 7 h et 11 h, en présence du représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues.
• Contrôle systématique de la conformité, de l’intégrité des emballages, des quantités et d’une DLC résiduelle minimale de 2/3. Remplacement sans frais en cas de non-conformité et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables.