Fourniture de boissons

Le lot porte sur des boissons alcoolisées dont les références sont définies au BPU : alcools et apéritifs, cidres et bières, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés des justificatifs de dénomination correspondants ; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit être conforme à l’étiquetage. Les volumes nets respectent les prescriptions réglementaires.

Étiquetage, origine et conditionnement

• L’étiquette indique la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, le pays ou département d’origine, le nom et l’adresse du producteur ainsi que les allergènes éventuels. Les vins et boissons alcoolisées indiquent également les ingrédients et la déclaration nutritionnelle.
• Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine (bouteilles, caissettes ou bonbonnes). L’origine géographique doit être renseignée sur chaque ligne du BPU.
• Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer concernés. Un approvisionnement hors de ce périmètre est possible si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées ; l’acheteur doit en être informé.

Livraison et contrôles
Les livraisons se font selon les fréquences et lieux prévus au CCAP, entre 7 h et 11 h, avec bon de livraison détaillé. Le titulaire assume le stockage, l’emballage et le transport jusqu’au lieu de livraison. Les conditions de température et d’hygiène doivent être conformes ; les marchandises ne peuvent être déposées en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception.

Le contrôle porte notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le remplacement est sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai et toute solution de remplacement est soumise à l’accord de l’acheteur.