Fourniture de boissons

Fourniture des boissons alcoolisées référencées au BPU, destinées aux établissements concernés. Le bordereau distingue les articles obligatoires des références proposées en variantes de gamme ; les références et colonnes prévues doivent être renseignées selon les pièces du marché.

La gamme comprend les alcools et apéritifs (droits inclus), bières et cidres, Champagne et autres mousseux, vins blancs, rosés et rouges. Elle couvre notamment vermouths, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, liqueurs, cognac, pastis, calvados, bières ambrées et blondes, cidres brut, demi-sec et doux, vins de table, vins primeurs et références AOC ou IGP.

Le BPU prévoit divers formats : bouteilles de 0,7 à 1 litre, canettes de bière de 33 cl vendues notamment par packs de 24, cartons de six bouteilles, briques de 25 cl et bag-in-box de 5, 10, 20 ou 22 litres. À titre d’exemples, les volumes estimatifs indiqués comprennent 2 360 litres de vin blanc de table en bib de 20 litres, 960 litres de vin rouge de table en bib de 22 litres et 288 litres de bière blonde correspondant à la référence indiquée au BPU. Ces estimations sont non contractuelles.

Conformité, origine et conditionnement

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés des justificatifs correspondants ; les bières et cidres doivent présenter un titrage alcoométrique conforme à l’étiquetage. Celui-ci indique notamment la dénomination légale, le titre alcoométrique, le volume net, l’origine, le producteur et les allergènes éventuels ; les ingrédients et la déclaration nutritionnelle sont également requis pour les vins et boissons alcoolisées concernés par la réglementation citée au CCTP. Les produits sont livrés dans leurs conditionnements d’origine, notamment bouteilles, caissettes ou bonbonnes, avec volumes nets conformes.

L’origine géographique doit être renseignée pour chaque ligne du BPU. Le CCTP prévoit une origine UE, EEE ou pays et territoires d’outre-mer ; hors de ce périmètre, l’approvisionnement n’est possible qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur. Le titulaire garantit la traçabilité, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés.

Livraison et contrôles

Livraison avec bon détaillé, dans les fréquences et lieux prévus au CCAP, entre 7 h et 11 h. Le transport relève de la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison ; ses conditions de température et d’hygiène doivent être conformes. Les livraisons ne peuvent être déposées en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception et le bon de livraison est signé par le réceptionnaire.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai ; une substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.