Fourniture de boissons

Fourniture, sur bons de commande, d’alcools et apéritifs, de bières et cidres, de mousseux et Champagne, ainsi que de vins blancs, rosés et rouges. Le BPU distingue de nombreuses références et indique, pour chacune, son origine et ses unités de commande et de livraison.

Les conditionnements prévus comprennent notamment des bouteilles, canettes, briques et BIB : bouteilles de 0,7 à 1 L pour plusieurs spiritueux, packs de 24 canettes de bière de 33 cl, caisses de six bouteilles de cidre de 1 L, et vins proposés en bouteille de 0,75 L, brique de 0,25 L ou BIB de 5, 10, 20 et 22 L. Le BPU comporte des volumes estimatifs non contractuels par référence, exprimés en litres; par exemple, 2 360 L de vin blanc de table en BIB de 20 L, 960 L de vin rouge de table en BIB de 22 L et 288 L de bière blonde correspondant à la référence 1664 ou équivalent.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés des justificatifs correspondants; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage. L’étiquette comporte la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine, les coordonnées du producteur et les allergènes éventuels; vins et boissons alcoolisées doivent aussi porter la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle depuis le 8 décembre 2023. Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine.

La traçabilité doit être complète et l’origine géographique renseignée sur chaque ligne du BPU. Les produits doivent provenir de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés aux articles 198 à 204 du TFUE. Une origine hors de ce périmètre n’est admise qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur. En cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai; une substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.

Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, selon les fréquences et lieux prévus au CCAP, avec bon de livraison détaillé et respect des règles d’hygiène et de température. Elles ne peuvent être déposées sans représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. L’acheteur contrôle les livraisons, notamment la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le remplacement est sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. La température doit pouvoir être vérifiée avant le départ du livreur; une anomalie est consignée et peut entraîner un refus. Une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même.