Fourniture de boissons

Le lot porte sur la fourniture de boissons alcoolisées destinées aux établissements : alcools et apéritifs, cidres et bières, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges. Le BPU distingue notamment des références en bouteilles de 0,7 L, 0,75 L et 1 L, et des conditionnements en cartons de six pour certaines références.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés des justificatifs de dénomination correspondants ; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage. Celui-ci indique la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine, le nom et l’adresse du producteur et les allergènes éventuels. Pour les vins et boissons alcoolisées, la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle sont également indiquées selon les exigences réglementaires citées au CCTP.

Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine (bouteilles, caissettes ou bonbonnes), avec des volumes nets conformes aux prescriptions réglementaires. L’origine géographique, à renseigner pour chaque ligne du BPU, est indiquée par département ou pays. La traçabilité complète est assurée ; en cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le CCTP. Une origine hors de ce périmètre n’est admise qu’en l’absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur.

Livraison et contrôle
Les livraisons, effectuées aux lieux et selon les fréquences prévus au marché, sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé. Le transport respecte les prescriptions applicables d’hygiène et de température. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h ; elles ne sont pas déposées en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception, avant le départ du livreur ; le bon de livraison est signé par le réceptionnaire. Toute anomalie est consignée et peut entraîner un refus, un avoir ou une annulation de facturation. L’avoir ou l’annulation est établi sous 15 jours au maximum, délai réduit en fin d’année civile ; une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et la DLC résiduelle, qui doit atteindre au minimum les deux tiers. En cas de non-conformité, le remplacement est effectué sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai, avec une proposition de remplacement soumise à l’accord de l’acheteur.