Fourniture de boissons

Fourniture sur bons de commande des références du BPU : alcools et apéritifs, cidres et bières, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges. L’origine de chaque produit doit figurer sur chaque ligne du BPU.

Les conditionnements prévus comprennent notamment des bouteilles de 0,7 à 1 L, des cartons de 6 bouteilles et des packs de 24 canettes de bière de 0,33 L. Les vins sont aussi proposés en bouteilles de 0,75 L, briques de 0,25 L et BIB de 5, 10, 20 ou 22 L. Le BPU prévoit des volumes estimatifs non contractuels, dont 136 L pour l’apéritif anisé, 288 L pour une référence de bière blonde, 232 L pour le cidre doux et 2 360 L pour le vin blanc de table en BIB de 20 L.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de justificatifs de dénomination ; le titrage des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage. Celui-ci comporte notamment dénomination légale, titre alcoométrique, volume net, origine, coordonnées du producteur et allergènes ; les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE indiquent aussi ingrédients et déclaration nutritionnelle.

La livraison s’effectue en conditionnement d’origine, avec bon de livraison détaillé, dans le respect des exigences réglementaires de température et d’hygiène. Le transport est sous la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence d’un représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. La température doit pouvoir être vérifiée avant le départ du livreur ; toute anomalie est consignée et peut entraîner refus, avoir ou annulation de facturation. Une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même ; l’avoir ou l’annulation est établi sous 15 jours maximum, délai réduit en fin d’année civile.

L’acheteur contrôle systématiquement conformité, intégrité des emballages, quantités et DLC résiduelle minimale de 2/3. Les non-conformités donnent lieu à un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. En cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. Il signale sans délai les ruptures ou difficultés d’approvisionnement et soumet toute solution de remplacement à l’accord de l’acheteur.