Fourniture de boissons

Fourniture des références prévues au BPU : alcools et apéritifs, bières et cidres, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges. Les droits sont inclus pour les alcools et apéritifs. L’origine doit être indiquée pour chaque produit.

Le BPU comprend notamment des spiritueux et apéritifs, différents styles de bières et cidres, des champagnes et mousseux, ainsi que des vins de table et d’appellation. Les conditionnements indiqués comprennent des canettes de bière de 0,33 L, des bouteilles de 0,7 à 1 L, des briques de 0,25 L et des BIB de 5 à 22 L. Parmi les volumes estimatifs non contractuels figurent 2 360 L de vin blanc en BIB de 20 L, 720 L de vin blanc demi-sec AOC en BIB de 10 L, 336 L de vin rouge IGP en BIB de 10 L et 288 L de bière blonde en canettes de 0,33 L par packs de 24.

Qualité, conformité et traçabilité

Les boissons livrées doivent être saines, loyales et marchandes. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs ; le titre alcoométrique des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage. L’étiquette comporte la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine (pays ou département), le nom et l’adresse du producteur et les allergènes éventuels. Depuis le 8 décembre 2023, les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE indiquent également ingrédients et déclaration nutritionnelle.

Les produits sont livrés dans leurs conditionnements d’origine (bouteilles, caissettes, bonbonnes), avec des volumes nets conformes à la réglementation. Le titulaire assure la traçabilité complète, renseigne l’origine géographique sur chaque ligne du BPU et informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire, avec retrait des lots concernés. Les produits doivent provenir de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés aux articles 198 à 204 du TFUE ; une origine extérieure est admise si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, sous réserve d’en informer l’acheteur.

Livraison et vérification

Livraison aux lieux et selon les fréquences prévues au CCAP, avec bon de livraison détaillé et respect des règles applicables à la température et à l’hygiène du transport. Les livraisons communes aux lots se déroulent entre 7 h et 11 h ; aucun dépôt n’est admis en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception ; le bon de livraison est signé par la personne réceptionnant la marchandise. Toute anomalie peut entraîner le refus de la marchandise ; substitution ou dédommagement doit être proposé le jour même.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. Le titulaire remplace sans frais tout produit non conforme dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai ; une solution de remplacement est soumise à l’accord de l’acheteur.