Fourniture de boissons
- Date limite
- 16 octobre 2026 à 12 h
- Localisation
- Benet (85)
- Durée
- 12 mois, du 1er janvier au 31 décembre 2027 ; accord-cadre renouvelable, modalités non précisées
- Budget
- Estimation: 444.08 €
Assortiment et fourniture
Le lot couvre les alcools et apéritifs, bières et cidres, mousseux et champagnes, ainsi que les vins blancs, rosés et rouges. Le BPU distingue notamment vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, liqueurs, gin, bourbon, cognac, bières ambrées et blondes, cidres brut, demi-sec et doux, champagnes et vins en bouteille, brique ou bib.
Les références du BPU comportent des estimations non contractuelles par article. Parmi elles : 100 L pour la plupart des alcools et apéritifs, avec 136 L pour l’apéritif anisé ; 100 L de bière ambrée et de plusieurs références blondes, 288 L pour une bière blonde, 100 L pour les cidres brut et demi-sec et 232 L pour le cidre doux. Les références de vins comprennent notamment 2 360 L de vin blanc de table en bib de 20 L, 380 L en bib de 5 L, 720 L de blanc demi-sec AOC en bib de 10 L, 320 L de rosé en bib de 10 L, 220 L de rosé en bib de 5 L, 336 L de rouge IGP en bib de 10 L, 180 L de rouge AOC en bib de 5 L et 960 L de rouge de table en bib de 22 L.
Les conditionnements listés comprennent, selon la référence, des bouteilles de 0,7 à 1 L, des canettes de 33 cl en packs de 24, des cartons de 6 bouteilles, des briques de 25 cl en cartons de 24 et des bibs de 5, 10, 20 ou 22 L. Les lignes du BPU précisent également les conditionnements unitaires des autres références, notamment bouteilles de 0,75 L et bouteilles ou cartons de 6 bouteilles.
Conformité, origine et traçabilité
Les boissons doivent être saines, loyales et marchandes. Les vins concernés par une AOC ou une IGP doivent être accompagnés des justificatifs correspondants ; les bières et cidres doivent respecter le titrage alcoométrique indiqué. L’étiquetage comporte notamment la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique, le volume net, l’origine, le producteur et son adresse, ainsi que les allergènes. Les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE doivent aussi porter la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle.
L’origine géographique doit être renseignée sur chaque ligne du BPU. Les produits doivent provenir de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés ; une origine hors de ce périmètre n’est admise que si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable, et doit être signalée à l’acheteur. Le titulaire assure la traçabilité et informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire, avec retrait des lots concernés.
Livraison et contrôles
Les livraisons sont faites aux lieux et selon les fréquences fixés au CCAP, le matin entre 7 h et 11 h, avec bon de livraison détaillé. Le transport respecte les exigences réglementaires d’hygiène et de température. Il ne faut pas déposer les fournitures en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues ; les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception, et le bon de livraison est signé par la personne réceptionnant les marchandises. Une anomalie de température peut entraîner le refus des produits ; une substitution ou un dédommagement doit alors être proposé le jour même.
Le contrôle porte notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai, avec proposition d’un remplacement soumis à l’accord de l’acheteur.
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