Fourniture de boissons

Fourniture sur bons de commande d’un assortiment de boissons alcoolisées, selon les références du BPU. Les volumes qui y figurent sont estimatifs et non contractuels; les références obligatoires doivent être renseignées dans l’offre.

Assortiment et formats
Le BPU comprend des alcools et apéritifs (notamment vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, liqueurs, gin et cognac), des bières et cidres, des champagnes et mousseux, ainsi que des vins blancs, rosés et rouges. Les conditionnements proposés comprennent des bouteilles de 0,7 à 1 L, des canettes de bière de 33 cl vendues par packs de 24, des cartons de bouteilles et des BIB de 5, 10, 20 ou 22 L; certaines références sont en briques de 25 cl.

Qualité, origine et conformité
Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés des justificatifs correspondants; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage. Celui-ci indique notamment la dénomination, le titre alcoométrique, le volume net, l’origine, le producteur et les allergènes éventuels; les vins et boissons alcoolisées concernés indiquent aussi ingrédients et déclaration nutritionnelle. Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine.

Le fournisseur renseigne l’origine géographique sur chaque ligne du BPU et assure la traçabilité complète. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des PTOM; un approvisionnement hors de ce périmètre est possible si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, sous réserve d’en informer l’acheteur. En cas d’alerte sanitaire, il informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés.

Livraison et contrôles
Livraison selon les fréquences et lieux prévus au CCAP, avec bon de livraison détaillé et transport respectant les règles applicables de température et d’hygiène. Les livraisons sont prévues entre 7 h et 11 h; elles ne sont pas déposées en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et températures doivent pouvoir être contrôlées à réception.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai; une solution de remplacement est soumise à l’accord de l’acheteur.