Fourniture de boissons

Fourniture de boissons alcoolisées référencées au BPU : alcools et apéritifs, bières et cidres, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges. La gamme comprend notamment différents spiritueux et apéritifs, des bières blonde et ambrée, plusieurs types de cidre, des vins de table ainsi que des vins AOC/IGP.

Les conditionnements prévus comprennent des bouteilles de 0,7 à 1 L, des canettes de bière de 33 cl en packs ou cartons de 24, des cartons de 6 bouteilles, des briques de 0,25 L et des bib de 5, 10, 20 ou 22 L.

Conformité, origine et traçabilité

Les boissons livrées doivent être saines, loyales et marchandes. Les vins AOC et IGP sont accompagnés des justificatifs de dénomination correspondants; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit être conforme à l’étiquetage. Celui-ci indique notamment la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine, le producteur et les allergènes éventuels. Pour les vins et boissons concernés, la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle sont également requises.

L’origine géographique doit être renseignée sur chaque ligne du BPU. Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Une origine hors de ce périmètre est admise en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées; le titulaire en informe alors l’acheteur. La traçabilité est complète; en cas d’alerte sanitaire, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés.

Livraison et contrôles

Livraisons aux fréquences et lieux définis par le CCAP, entre 7 h et 11 h, avec bon de livraison détaillé et transport conforme aux prescriptions d’hygiène et de température. Les fournitures sont transportées sous la responsabilité du titulaire; elles ne peuvent être déposées sans le représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception, y compris avant le départ du livreur. Toute anomalie est consignée et peut conduire au refus de la marchandise; une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même.

L’acheteur vérifie systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai; toute substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.