Fourniture de boissons

Fourniture des boissons alcoolisées référencées au BPU, avec désignation précise, origine renseignée pour chaque produit et respect des spécifications réglementaires et qualitatives.

Familles et formats. Alcools et apéritifs, bières et cidres, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges. Le BPU comprend notamment des bouteilles de 0,7 à 1 L, des canettes de bière de 33 cl en packs de 24, des bouteilles de vin et des bibs de 5, 10, 20 ou 22 L. Les volumes estimatifs sont non contractuels; à titre d’exemples, le BPU indique 2 360 L de vin blanc de table en bib de 20 L, 960 L de vin rouge de table en bib de 22 L et 288 L de bière blonde en canettes de 33 cl.

Qualité, information et origine. Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de justificatifs; le titrage des bières et cidres doit être conforme à l’étiquetage. Celui-ci indique notamment dénomination légale, titre alcoométrique, volume net, origine, producteur, allergènes et, pour les vins et boissons alcoolisées concernés, ingrédients et déclaration nutritionnelle. L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés; une provenance extérieure est possible en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.

Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine; les volumes nets respectent les prescriptions applicables. Les livraisons suivent les fréquences et lieux définis au CCAP, entre 7 h et 11 h, avec bon de livraison détaillé et respect des conditions réglementaires d’hygiène et de température. L’acheteur contrôle les livraisons, notamment conformité, intégrité des emballages, quantités et DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai; une substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.