Fourniture de boissons

Fourniture de vins, bières, cidres, alcools, apéritifs, mousseux et Champagne, dans les références définies au BPU. L’origine géographique doit être renseignée pour chaque article.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs de dénomination ; les bières et cidres respectent le titrage alcoométrique indiqué sur l’étiquette.

• Étiquetage : dénomination légale, titre alcoométrique volumique, volume net, origine, producteur, allergènes, liste des ingrédients et déclaration nutritionnelle
• Conditionnement d’origine : bouteilles, caissettes ou bonbonnes, avec volumes nets réglementaires
• Traçabilité complète et retrait immédiat des lots concernés en cas d’alerte sanitaire
• Produits originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés ; approvisionnement extérieur possible seulement en cas d’offre insuffisante pour un produit non substituable, avec information de l’acheteur

Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé et réalisées dans des conditions conformes aux exigences réglementaires de température et d’hygiène. Le transport, l’emballage et le stockage relèvent de la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison. Les livraisons s’effectuent le matin, entre 7 h et 11 h, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues.

Les livraisons font l’objet d’un contrôle systématique portant notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. Toute non-conformité donne lieu à un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations doivent recevoir une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. La température et les quantités doivent pouvoir être vérifiées à réception ; une anomalie peut entraîner un refus, avec proposition le jour même d’une substitution ou d’un dédommagement.