Fourniture de boissons

Le lot porte sur la fourniture de vins, bières, cidres, mousseux, Champagne, alcools et apéritifs. Le BPU détaille les références, les conditionnements et les volumes estimatifs non contractuels ; l’origine des produits doit être renseignée pour chaque ligne.

Familles et formats du BPU

• Alcools et apéritifs, droits inclus : notamment vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, liqueurs, gin, cognac, pastis et calvados. Les bouteilles indiquées sont généralement de 0,7 à 1 L.
• Bières et cidres : bières en canettes de 33 cl, notamment en packs de 24 ; cidres en bouteilles de 1 L, notamment en cartons de 6. Le BPU indique notamment 288 L pour une référence de bière blonde et 232 L pour le cidre doux.
• Vins blancs, rosés et rouges, vins mousseux et Champagne : bouteilles de 0,75 à 1 L, briques de 25 cl et BIB de 5, 10, 20 ou 22 L. Exemples de volumes inscrits au BPU : 2 360 L pour le vin blanc de table en BIB de 20 L, 720 L pour le vin blanc demi-sec AOC en BIB de 10 L, 336 L pour le vin rouge IGP en BIB de 10 L et 960 L pour le vin rouge de table en BIB de 22 L.

Qualité, étiquetage et traçabilité
Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de justificatifs correspondants ; les bières et cidres doivent présenter un titre alcoométrique conforme à l’étiquette. L’étiquetage indique la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine, le nom et l’adresse du producteur et les allergènes éventuels ; vins et boissons alcoolisées doivent également porter la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle. Les produits sont livrés dans leurs conditionnements d’origine — bouteilles, caissettes ou bonbonnes — avec des volumes nets conformes.

Le titulaire garantit la traçabilité, renseigne l’origine géographique sur chaque ligne du BPU et informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire, avec retrait des lots concernés. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Un approvisionnement extérieur n’est admis qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.

Livraison et conformité
Livraison selon les fréquences et lieux définis au marché, avec bon de livraison détaillé et transport conforme aux exigences d’hygiène et de température. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h ; elles ne peuvent être déposées en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception, et le bon de livraison est signé par la personne réceptionnant les marchandises. L’acheteur contrôle notamment la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai ; une substitution nécessite l’accord de l’acheteur.

Pour les références obligatoires, le BPU doit être renseigné sur toutes les lignes et colonnes requises ; l’absence d’offre pour une référence obligatoire rend l’offre non conforme. Les produits annexes sont recommandés.