Fourniture de boissons

Fourniture de boissons alcoolisées destinées aux établissements, selon les références détaillées au BPU. Celui-ci couvre les alcools et apéritifs, les bières et cidres, les mousseux et champagnes, ainsi que les vins blancs, rosés et rouges.

Les références comprennent notamment des spiritueux et apéritifs, plusieurs types de bière et de cidre, des champagnes et mousseux, des vins de table et des vins AOC ou IGP. Le BPU indique des conditionnements variés : bouteilles de 0,7 à 1 litre, canettes de 0,33 litre, briques de 0,25 litre et BIB de 5, 10, 20 ou 22 litres. À titre d’exemples de volumes estimatifs inscrits au BPU : 2 360 litres de vin blanc de table en BIB de 20 litres, 960 litres de vin rouge de table en BIB de 22 litres et 288 litres de bière blonde 1664 ou équivalent.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs de dénomination ; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage. Celui-ci mentionne notamment la dénomination légale, le titre alcoométrique, le volume net, l’origine, le producteur et les allergènes éventuels. Pour les vins et boissons alcoolisées concernés, la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle sont également requises.

Le conditionnement est celui d’origine ; les volumes nets respectent la réglementation. Chaque ligne du BPU doit indiquer l’origine géographique. Les produits sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer concernés ; une origine hors de ce périmètre n’est admise qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. Le titulaire assure la traçabilité complète, informe immédiatement l’acheteur d’une alerte sanitaire et retire les lots concernés.

Les livraisons, accompagnées d’un bon détaillé, suivent les fréquences et lieux prévus au CCAP ; transport, température et hygiène respectent la réglementation. L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. Le titulaire remplace sans frais les produits non conformes dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai ; toute substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.

Les contenants en plastique sont soumis aux interdictions réglementaires applicables à la cuisson, à la réchauffe et au service en restauration scolaire ; les emballages superflus doivent être limités.