Fourniture de boissons

Le lot couvre la fourniture de boissons alcoolisées sur commande. Le BPU comporte des références obligatoires à renseigner intégralement et des références annexes recommandées. Il distingue notamment les alcools et apéritifs, les cidres et bières, les mousseux et champagnes, ainsi que les vins blancs, rosés et rouges.

Les références comprennent notamment vermouths, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, liqueurs, gin, cognac, apéritifs anisés et calvados ; bières ambrées, blondes et blondes supérieures, cidres brut, demi-sec et doux ; champagnes brut, demi-sec et rosé, mousseux et Vouvray ; vins de table et vins AOC ou IGP. Le BPU comporte aussi des degrés alcooliques indiqués pour plusieurs vins (11° ou 12°), des couleurs, types et niveaux de sucrosité distincts, ainsi que des conditionnements différents.

Formats, conformité et traçabilité

Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine : bouteilles, caissettes ou bonbonnes. Les formats du BPU comprennent notamment des bouteilles de 0,25 L, 0,33 L, 0,7 L, 0,75 L et 1 L, des cartons ou packs (dont des packs de 24 canettes de bière de 0,33 L) et des bag-in-box de 5, 10, 20 ou 22 L. Les vins AOC et IGP sont accompagnés des justificatifs de dénomination correspondants. Les produits doivent être sains, loyaux et marchands ; les titres alcoométriques des bières et cidres doivent correspondre aux mentions d’étiquetage.

L’étiquetage indique la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine, le nom et l’adresse du producteur, les allergènes éventuels, ainsi que la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle prévues pour les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE depuis le 8 décembre 2023. L’origine géographique doit figurer sur chaque ligne du BPU et la traçabilité complète doit être assurée. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer relevant des articles 198 à 204 du TFUE ; un approvisionnement hors de ce périmètre est possible si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. En cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés.

Livraison et contrôles

Les livraisons sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé et respectent les règles réglementaires de température et d’hygiène du transport. À réception, l’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une durée de vie résiduelle minimale de deux tiers. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables.