Marché de boissons

Le lot porte sur la fourniture de boissons alcoolisées, avec références détaillées au BPU. Les familles comprennent les alcools et apéritifs, cidres et bières, mousseux et champagne, vins blancs, rosés et rouges.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés des justificatifs de dénomination correspondants ; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit correspondre aux mentions d’étiquetage.

Étiquetage et conditionnement
L’étiquetage mentionne la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine, le nom et l’adresse du producteur et les allergènes éventuels. Il comporte également la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle requises pour les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE. Les produits sont livrés dans leurs conditionnements d’origine — bouteilles, caissettes ou bonbonnes — et avec des volumes nets conformes aux règles applicables.

Origine, traçabilité et contrôles
L’origine géographique est à indiquer sur chaque ligne du BPU, par département ou pays. Les produits doivent provenir de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer relevant des articles 198 à 204 du TFUE ; un approvisionnement hors de ce périmètre est possible en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, sous réserve d’en informer l’acheteur. Le titulaire assure la traçabilité complète, signale immédiatement toute alerte sanitaire et retire les lots concernés.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé. Le contrôle porte systématiquement sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et la DLC résiduelle minimale indiquée au CCTP (2/3). En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations dans les 48 heures ouvrables.

La livraison a lieu entre 7 h et 11 h, dans les zones de stockage prévues, en présence d’un représentant de l’acheteur. Les quantités et la température doivent être vérifiables à réception ; le bon de livraison est signé par la personne qui réceptionne. Toute anomalie de température peut entraîner un refus ; une solution de substitution ou un dédommagement doit être proposé le jour même.