Fourniture de boissons

Fourniture de boissons alcoolisées destinées aux établissements, avec désignation précise des articles au BPU et indication obligatoire de l’origine sur chaque ligne.

Le lot couvre notamment :

• alcools et apéritifs, cidres et bières, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges ;
• produits de qualité saine, loyale et marchande ; justificatifs des dénominations AOC et IGP pour les vins concernés ; titrage alcoométrique conforme pour les bières et cidres ;
• étiquetage comportant la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine, les coordonnées du producteur, les allergènes, ainsi que la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle pour les vins et boissons alcoolisées concernés ;
• livraison dans les conditionnements d’origine : bouteilles, caissettes ou bonbonnes, avec volumes nets conformes aux prescriptions réglementaires.

Le titulaire garantit la traçabilité complète, renseigne l’origine géographique sur chaque ligne du BPU et informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire, avec retrait des lots concernés. Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le contrat ; une origine extérieure n’est admise qu’en cas d’absence d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable, après information de l’acheteur.

Les livraisons s’effectuent le matin entre 7 h et 11 h, selon les fréquences et lieux définis au CCAP, avec bon de livraison détaillé. Le stockage, l’emballage et le transport relèvent de la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison. À réception, l’acheteur contrôle notamment la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. Toute non-conformité donne lieu à remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et à une réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Les températures et l’hygiène du transport doivent respecter la réglementation ; les anomalies peuvent entraîner refus, avoir ou annulation de facturation, avec substitution ou dédommagement proposé le jour même.