Fourniture de boissons

Fourniture de boissons alcoolisées, selon les références du BPU. Les familles prévues comprennent les alcools et apéritifs (droits inclus), cidres et bières, mousseux et Champagne, ainsi que les vins blancs, rosés et rouges.

Conformité, qualité et traçabilité

Les boissons doivent être saines, loyales et marchandes. Les vins AOC et IGP sont accompagnés des justificatifs correspondants ; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage.

L’étiquette indique notamment la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique, le volume net, l’origine, le nom et l’adresse du producteur ainsi que les allergènes éventuels. Elle comporte également la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle requises pour les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’Union européenne depuis le 8 décembre 2023. Les produits sont livrés dans leurs conditionnements d’origine — bouteilles, caissettes ou bonbonnes — avec des volumes nets conformes aux règles applicables.

L’origine géographique est renseignée pour chaque ligne du BPU, par département ou pays. Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Un produit particulier non substituable peut provenir d’ailleurs en cas d’offre insuffisante, sous réserve d’en informer l’acheteur. Le titulaire garantit la traçabilité complète, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés.

Livraison et contrôles

Les livraisons suivent les fréquences et lieux prévus au CCAP, entre 7 h et 11 h, et sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé. Le transport respecte les exigences réglementaires d’hygiène et de température. La livraison ne peut être déposée sans représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues ; les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai ; une substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.

Le BPU doit être renseigné sans supprimer de ligne ni de colonne : l’absence d’offre sur une référence obligatoire rend l’offre complète non conforme.