Fourniture de boissons

Fourniture de vins, bières, cidres, alcools et apéritifs, avec désignation précise des articles au BPU et indication de l’origine sur chaque ligne.

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands, conformes aux réglementations applicables aux boissons alcoolisées et, pour les produits concernés, aux dénominations AOC, AOP et IGP.

• Familles : alcools et apéritifs, cidres et bières, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges.
• Étiquetage : dénomination légale, titre alcoométrique volumique, volume net, origine, producteur, adresse, allergènes, ingrédients et déclaration nutritionnelle pour les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’Union européenne.
• Conditionnement d’origine : bouteilles, caissettes ou bonbonnes ; volumes nets conformes aux prescriptions réglementaires.
• Les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs de dénomination ; les bières et cidres présentent un titrage alcoométrique conforme à l’étiquetage.

Le titulaire garantit la traçabilité complète, renseigne l’origine géographique sur chaque ligne du BPU et informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire, avec retrait des lots concernés. Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le CCTP ; une origine extérieure n’est admise qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, après information de l’acheteur.

Les livraisons sont effectuées selon les fréquences et lieux définis au CCAP, avec bon de livraison détaillé, dans des conditions de température et d’hygiène conformes à la réglementation. L’acheteur contrôle notamment la conformité, l’intégrité des emballages, une DLC résiduelle minimale des deux tiers et les quantités. Toute non-conformité entraîne un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.