Fourniture de boissons

Le lot porte sur la fourniture, sur bons de commande, de boissons alcoolisées. Le bordereau comprend des références de spiritueux et apéritifs, cidres, bières, mousseux et champagnes, ainsi que des vins blancs, rosés et rouges. Les références détaillées et leurs unités de commande figurent au BPU.

Produits et conditionnements
Les références comprennent notamment vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, liqueurs, gin, cognac, pastis, calvados, bières, cidres, champagnes et autres mousseux, ainsi que des vins de table ou d’appellation. Les conditionnements d’origine demandés comprennent bouteilles, canettes, briques et bibs : par exemple, des packs de 24 canettes de bière de 0,33 L, des cartons de 6 bouteilles pour plusieurs références, et des bibs de 5, 10, 20 ou 22 L selon les produits. Le BPU indique notamment des volumes estimatifs de 2 360 pour le vin blanc de table en bib de 20 L, 960 pour le vin rouge de table en bib de 22 L, 720 pour le vin blanc demi-sec AOC en bib de 10 L, 380 pour le vin blanc de table en bib de 5 L, 336 pour le vin rouge IGP en bib de 10 L, 320 pour un vin rosé en bib de 10 L, 288 pour une référence de bière blonde, 236 pour un vin rosé de table en bib de 5 L, 232 pour le cidre doux, 220 pour un vin rosé de table en bib de 5 L et 180 pour le vin rouge AOC en bib de 5 L. Plusieurs autres références portent un volume estimatif de 100.

Qualité, origine et étiquetage
Les boissons doivent être saines, loyales et marchandes. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de leurs justificatifs de dénomination ; le titrage alcoométrique des bières et cidres doit être conforme à l’étiquetage. Les étiquettes indiquent la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine, le nom et l’adresse du producteur, ainsi que les allergènes éventuels. Pour les vins et boissons alcoolisées concernés, elles comportent également la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle.

L’origine géographique est renseignée pour chaque ligne du BPU. Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Une origine hors de ce périmètre n’est admise qu’en cas d’absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, et doit être signalée à l’acheteur. Le titulaire garantit la traçabilité et, en cas d’alerte sanitaire, informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés.

Livraison et vérifications
Les livraisons sont réalisées aux lieux et selon les fréquences fixés au CCAP, entre 7 h et 11 h, avec un bon de livraison détaillé. Le transport respecte les exigences réglementaires de température et d’hygiène. Les marchandises ne peuvent être déposées sans représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. À réception, l’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées dès réception ; toute anomalie peut entraîner le refus des marchandises. Une substitution ou un dédommagement est proposé le jour même.