Fourniture de boissons

Le lot porte sur un assortiment de boissons alcoolisées destinées aux établissements, commandées selon les besoins. Le BPU distingue les références obligatoires des références annexes et indique des volumes estimatifs annuels non contractuels.

Familles et conditionnements

• Alcools et apéritifs, droits inclus : notamment vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, liqueurs, gin, bourbon, cognac, pastis et calvados. Les formats indiqués comprennent des bouteilles de 0,7 à 1 L, ainsi que des cartons de 6 bouteilles pour certaines références.
• Bières et cidres : bières en canettes de 0,33 L, notamment par packs de 24 ; cidres en bouteilles de 1 L, notamment par cartons de 6.
• Champagne et mousseux : références brut, demi-sec et rosé, ainsi que mousseux blanc de blancs, Saumur et Vouvray ; le BPU prévoit notamment des cartons de 6 bouteilles de 1 L.
• Vins blancs, rosés et rouges : références de table, demi-sec, moelleux, sec, primeur, de garde ou avec appellation. Conditionnements en bouteilles de 0,25 à 0,75 L et en BIB de 5, 10, 20 ou 22 L selon la référence.

Estimations indicatives de lignes du BPU
Le bordereau prévoit notamment 2 360 L de vin blanc de table en BIB de 20 L, 720 L de vin blanc demi-sec AOC en BIB de 10 L, 336 L de vin rouge IGP en BIB de 10 L et 960 L de vin rouge de table en BIB de 22 L. Les références sont à renseigner selon les unités de négociation indiquées au BPU ; l’origine est obligatoire sur chaque ligne.

Conformité et exécution
Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC/IGP sont accompagnés de justificatifs de dénomination ; le titrage des bières et cidres doit être conforme à l’étiquetage. Celui-ci indique notamment dénomination légale, degré alcoolique, volume net, origine, producteur et allergènes ; les vins et boissons alcoolisées concernés comportent aussi la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle. La traçabilité complète est requise ; en cas d’alerte sanitaire, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés.

L’origine des produits est limitée à l’UE, l’EEE ou aux pays et territoires d’outre-mer relevant des articles 198 à 204 du TFUE ; un approvisionnement extérieur n’est admis qu’en l’absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. Les livraisons, accompagnées d’un bon détaillé, respectent les règles applicables d’hygiène et de température. Le contrôle porte notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. Les non-conformités sont remplacées sans frais dans un délai compatible avec le besoin ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.

Les livraisons sont prévues entre 7 h et 11 h, en présence du représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. Quantités et température doivent pouvoir être vérifiées à réception ; le bon de livraison est signé par la personne réceptionnaire. Toute anomalie est consignée ; une substitution ou un dédommagement est proposé le jour même.