Fourniture de boissons

Fourniture de boissons alcoolisées destinées aux établissements, selon les références du BPU : alcools et apéritifs, bières et cidres, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges. L’offre doit couvrir les références obligatoires du bordereau et préciser l’origine des produits sur chaque ligne.

Les produits sont livrés dans leurs conditionnements d’origine, notamment bouteilles, caissettes et bonbonnes, avec des volumes nets conformes à la réglementation. Les références comprennent, entre autres, des bouteilles de 0,7 à 1 litre, des canettes de bière de 33 cl vendues en packs de 24, des cartons de bouteilles et des BIB de 5, 10, 20 ou 22 litres. Le BPU prévoit aussi des briques de vin de 25 cl et des bouteilles de 75 cl.

Références et volumes estimatifs du BPU

• Alcools et apéritifs : vermouth rouge, porto rouge supérieur, rhums ambré et blanc (dont supérieur), pineau blanc, vodka, whisky pur malt, tequila, liqueur à base d’écorces d’oranges et de cognac, Martini rouge, crèmes de cassis, mûre et pêche, guignolet, gin, bourbon, cognacs Extra et VSOP, apéritif anisé et calvados : 100 L par référence, sauf apéritif anisé : 136 L.
• Bières et cidres : bière ambrée, bière blonde et deux références de bière blonde supérieure : 100 L par référence ; bière blonde 1664 ou équivalent : 288 L ; cidre brut supérieur et cidre demi-sec artisanal : 100 L chacun ; cidre doux : 232 L.
• Mousseux et Champagne : Champagne brut, demi-sec et rosé brut, mousseux blanc de blanc, mousseux Saumur et Vouvray : 100 L par référence.
• Vins blancs : vin blanc de table 12° en BIB de 20 L : 2 360 L ; même vin en BIB de 5 L : 380 L ; vin blanc demi-sec AOC en BIB de 10 L : 720 L ; vin blanc moelleux et vin blanc sec 12° en BIB de 5 L : 100 L chacun.
• Vins rosés : vin de table rosé 11° : 100 L ; vin de table rosé 12° en BIB de 5 L : 220 L ; vin rosé en carton de 24 briques de 25 cl : 100 L ; vin rosé en BIB de 10 L : 320 L ; vin rosé Syrah AOC : 100 L.
• Vins rouges : vin rouge 12° IGP en BIB de 10 L : 336 L ; vin rouge classique 12° AOC en BIB de 5 L : 180 L ; vin rouge de garde AOC et vin rouge de table 12° en bouteilles : 100 L chacun ; vin rouge de table 12° en BIB de 22 L : 960 L ; vin rouge primeur 11° en briques de 25 cl : 100 L.

Les vins AOC et IGP doivent être accompagnés des justificatifs correspondants. Les bières et cidres doivent présenter un titrage alcoométrique conforme à l’étiquetage. Celui-ci indique notamment dénomination légale, titre alcoométrique volumique acquis, volume net, origine, producteur et allergènes ; les ingrédients et la déclaration nutritionnelle sont également requis pour les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE.

Le titulaire garantit la traçabilité, renseigne l’origine géographique au BPU et, en cas d’alerte sanitaire, avertit immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les textes cités ; une origine extérieure n’est admise que si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux définis au CCAP, sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé et respectent les prescriptions d’hygiène et de température du transport. L’acheteur contrôle systématiquement conformité, intégrité des emballages, quantités et DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le titulaire remplace sans frais dans un délai compatible avec le besoin et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai ; toute substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.