Fourniture de boissons

Le lot porte sur des alcools et apéritifs, cidres et bières, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges. Les références doivent être proposées sur toutes les lignes obligatoires du BPU ; celui-ci ne doit être amputé ni de lignes ni de colonnes et ses codes techniques ne peuvent être modifiés. Les produits annexes sont recommandés en complément.

Références et formats demandés

Le BPU détaille notamment :

• Alcools et apéritifs : vermouth rouge, porto rouge supérieur, rhums ambré, blanc et blanc supérieur, pineau blanc, vodka, whisky pur malt, tequila, liqueur aux écorces d’oranges et au cognac, Martini rouge, crèmes de cassis, mûre et pêche, guignolet, gin, bourbon, Cognac Extra, Cognac VSOP, apéritif anisé et calvados. Les unités de consommation indiquées vont de 0,7 à 1 L ; des conditionnements en cartons de 6 bouteilles sont prévus pour certaines références. Pour l’apéritif anisé, le BPU cite « Ricard/pastis ou équivalent ».
• Bières et cidres : bière ambrée, bières blondes dont les références « Heineken ou équivalent » et « 1664 ou équivalent », bière blonde supérieure, cidre brut supérieur, cidre demi-sec artisanal et cidre doux. Les bières sont en canettes de 0,33 L, notamment en packs/cartons de 24 ; les cidres sont en bouteilles de 1 L, notamment en cartons de 6.
• Mousseux et Champagne : Champagne brut, demi-sec et rosé brut, mousseux blanc de blanc, mousseux Saumur et Vouvray ; bouteilles de 1 L, généralement en cartons de 6 selon les lignes du BPU.
• Vins blancs : vin de table 12° en BIB de 20 L (volume estimatif 2 360 L) et de 5 L (380 L) ; vin demi-sec AOC en BIB de 10 L (720 L) ; vin moelleux en bouteille de 0,75 L, carton de 6 (100 L estimés) ; vin sec 12° en BIB de 5 L (100 L estimés).
• Vins rosés : vin de table 11° en bouteille de 0,75 L, carton de 6 (100 L estimés) ; vin de table 12° en BIB de 5 L (220 L) ; vin rosé en briques de 0,25 L, conditionnement de 24 (100 L estimés), ou en BIB de 10 L (320 L) ; rosé syrah AOC en bouteilles de 0,75 L, carton de 6 (100 L estimés).
• Vins rouges : vin 12° IGP en BIB de 10 L (336 L estimés) ; vin classique 12° AOC en BIB de 5 L (180 L) ; vin de garde AOC en bouteille de 0,75 L, carton de 6 (100 L estimés) ; vin de table 12° en bouteilles de 0,75 L, carton de 6 (100 L estimés), et en BIB de 22 L (960 L) ; vin primeur 11° en briques de 0,25 L, conditionnement de 24 (100 L estimés).

Les volumes estimatifs des autres références du BPU sont de 100 L par ligne, à l’exception de l’apéritif anisé (136 L), de la bière blonde 1664 ou équivalent (288 L) et du cidre doux (232 L). Ces volumes sont estimatifs et non contractuels. Les unités de négociation sont indiquées en litres ; les unités de livraison et de consommation sont précisées par référence dans le BPU.

Origine, qualité et information produit

L’origine géographique doit être renseignée sur chaque ligne du BPU, au niveau du département ou du pays. Les produits doivent provenir de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Une origine hors de ce périmètre est admise si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées ; le titulaire en informe alors l’acheteur.

Les boissons livrées doivent être de qualité saine, loyale et marchande. Les vins AOC et IGP sont accompagnés de justificatifs de dénomination ; le titre alcoométrique des bières et cidres doit correspondre à l’étiquetage. L’étiquette indique la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine, le nom et l’adresse du producteur ainsi que les allergènes éventuels. Pour les vins et boissons alcoolisées vendus dans l’UE, elle indique également la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle. Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine — notamment bouteilles, caissettes ou bonbonnes — et leurs volumes nets respectent la réglementation.

Le titulaire garantit la traçabilité complète des produits. En cas d’alerte sanitaire, il informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. Il signale sans délai une rupture de stock ou une difficulté d’approvisionnement et propose toute solution de remplacement à l’accord préalable de l’acheteur.

Livraison et vérifications

Les livraisons suivent les lieux et fréquences fixés au CCAP, entre 7 h et 11 h. Elles sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé. Le transport respecte les règles applicables d’hygiène et de température ; le transport et les emballages relèvent de la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison. Aucun dépôt ne peut être effectué sans représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues dans l’établissement. Les quantités et la température doivent pouvoir être contrôlées dès réception ; le bon de livraison est signé par la personne réceptionnant les marchandises. Toute anomalie est consignée et peut entraîner un refus, un avoir ou l’annulation de facturation ; une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même. L’avoir ou l’annulation est établi dans un délai maximal de 15 jours, délai réduit en fin d’année civile.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et, le cas échéant, une DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables.

Exigences de durabilité et documents de réponse

Le CCTP prévoit un seuil de 50 % de produits durables et de qualité sur l’ensemble des approvisionnements, dont au moins 20 % de produits biologiques. Il demande de limiter les emballages superflus conformément à la loi AGEC. Le questionnaire du lot est obligatoire : l’absence de réponse entraîne le rejet de l’offre. Il est identifié comme Q5 – Produits alimentaires spécifiques ; les critères détaillés et leurs pondérations ne figurent pas dans les éléments disponibles. Le BPU obligatoire doit être renseigné sur toutes ses lignes et colonnes visibles ; l’absence d’offre sur une référence obligatoire rend l’offre complète non conforme. Les fiches techniques correspondant aux produits proposés sont à remettre.