Fourniture de boissons

Fourniture sur bons de commande de références destinées aux établissements concernés : alcools et apéritifs, bières et cidres, mousseux et Champagne, vins blancs, rosés et rouges. Le BPU détaille les références et leurs volumes estimatifs non contractuels, exprimés en litres ; il doit être renseigné pour toutes ses lignes et colonnes visibles. Les produits proposés doivent correspondre aux références demandées.

Références et volumes indicatifs du BPU

• Alcools et apéritifs : notamment vermouth, porto, rhum, vodka, whisky, tequila, liqueurs, cognac, pastis et Calvados ; volumes estimatifs généralement de 100 L par référence, avec 136 L pour l’apéritif anisé.
• Bières et cidres : bières ambrée, blonde et blonde supérieure, ainsi que cidres brut, demi-sec et doux ; les volumes sont généralement de 100 L par référence, avec 288 L pour une bière blonde et 232 L pour le cidre doux.
• Mousseux et Champagne : différentes références de Champagne brut, demi-sec et rosé, mousseux blanc de blancs et de Saumur, et Vouvray ; 100 L par référence.
• Vins blancs : notamment blanc de table 12° en bib de 20 L (2 360 L estimés) et de 5 L (380 L), blanc demi-sec AOC en bib de 10 L (720 L), ainsi que blanc moelleux et sec.
• Vins rosés : rosé de table 11°, rosé de table 12° en bib de 5 L (220 L), rosé en brique de 0,25 L (100 L) ou en bib de 10 L (320 L), et rosé Syrah AOC.
• Vins rouges : rouge IGP en bib de 10 L (336 L), rouge classique AOC en bib de 5 L (180 L), rouge de table 12° en bib de 22 L (960 L), ainsi que rouge de garde AOC et rouge primeur.

Les conditionnements prévus comprennent des bouteilles de 0,7, 0,75 ou 1 L, des canettes de 0,33 L, des briques de 0,25 L et des bibs de 5, 10, 20 ou 22 L ; les unités de livraison comprennent notamment des cartons ou packs de 6 ou 24 unités. Les produits sont livrés dans leur conditionnement d’origine et dans des volumes nets conformes à la réglementation.

Qualité, origine et traçabilité

Les produits doivent être sains, loyaux et marchands. Les vins AOC et IGP sont accompagnés des justificatifs correspondants ; le titre alcoométrique des bières et cidres doit être conforme à l’étiquetage. Celui-ci comporte la dénomination légale, le titre alcoométrique volumique acquis, le volume net, l’origine, le nom et l’adresse du producteur et, le cas échéant, les allergènes. Les vins et boissons concernés indiquent également la liste des ingrédients et la déclaration nutritionnelle.

L’origine géographique doit être renseignée pour chaque référence du BPU. Les produits doivent provenir de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés ; un approvisionnement extérieur n’est admis qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur. Le titulaire garantit la traçabilité complète, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés.

Livraison et vérifications

Livraisons selon les fréquences et lieux fixés au CCAP, avec bon de livraison détaillé et transport conforme aux règles d’hygiène et de température. Elles ont lieu entre 7 h et 11 h ; aucun dépôt ne peut être effectué en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception, et le bon de livraison est signé par la personne réceptionnaire. Toute anomalie est consignée ; elle peut entraîner le refus de la marchandise. Une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même ; l’avoir ou l’annulation de facturation intervient dans un délai maximal de 15 jours, réduit en fin d’année civile.

L’acheteur contrôle les livraisons, notamment la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le titulaire remplace le produit sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai ; une solution de remplacement est soumise à l’accord de l’acheteur.