Fourniture de boissons
Fourniture de boissons alcoolisées
Ce lot couvre l’approvisionnement d’établissements en vins, bières, cidres, alcools, apéritifs, mousseux et Champagne. La désignation précise des références relève du BPU, avec indication obligatoire de l’origine de chaque produit.
Les produits doivent être sains, loyaux et marchands, avec justificatifs des appellations AOC, AOP ou IGP lorsque requis. Les bières et cidres doivent présenter un titre alcoométrique conforme à l’étiquetage.
- Étiquetage : dénomination légale, titre alcoométrique volumique, volume net, origine, producteur, allergènes, ingrédients et déclaration nutritionnelle pour les références concernées.
- Conditionnement d’origine : bouteilles, caissettes ou bonbonnes, avec volumes nets conformes à la réglementation.
- Traçabilité complète, origine géographique renseignée sur chaque ligne du BPU et retrait immédiat des lots en cas d’alerte sanitaire.
- Livraisons accompagnées d’un bon détaillé, dans des conditions conformes aux exigences d’hygiène et de température ; contrôle systématique de la conformité, de l’intégrité des emballages, des quantités et d’une DLC résiduelle minimale des deux tiers.
En cas de non-conformité, le remplacement est effectué sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai et toute substitution soumise à l’accord de l’acheteur.
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