Assurances multirisques pour véhicules, biens, matériels et embarcations

Lot 1 – Flotte véhicules et risques annexes

• Garanties de responsabilité civile et responsabilité en fonctionnement (RC outil) couvrant dommages corporels et matériels ; franchise RC en fonctionnement : 250 €.
• Garantie conducteur avec seuil d’intervention en cas d’invalidité (5 % indiqué comme seuil de référence).
• Bris de glaces, incendie, vol et dommages tous accidents.
• Assistance sinistre et assistance panne incluses.
• Options et variantes possibles : matériels transportés en premier risque (option tarifaire et franchise associée) ; possibilité d’option « conservation » de franchise annuelle gérée selon conditions du titulaire.

Lot 2 – Dommages aux biens mobiliers et immobiliers

• Couverture multi-périls (incendie, fumées, foudre, explosions, tempête, inondation hors catastrophes naturelles, actes de terrorisme, etc.).
• Dégâts des eaux (fuites, gel, refoulement, infiltrations), vol, vandalisme, bris de glaces, bris de machines.
• Garanties pour biens sous température dirigée et prise en charge des pertes d’exploitation (pertes de recettes, frais supplémentaires) et frais liés (décontamination, archivage, sauvegarde).
• Montants de garanties et franchises définis par poste ; gestion des franchises non indexées précisée.

Lot 3 – Tous risques matériels

• Formule « tous risques sauf » couvrant la quasi-totalité des dommages matériels aux matériels d’exploitation (équipements, outillage, informatique, matériels de transmission, échelles, bras élévateurs, etc.), avec exclusions listées.
• Couverture étendue incluant vol, vandalisme, dommages pendant transport, et risques liés à actes malveillants.
• Valeurs assurées et tarification basées sur fiches de valeurs/annexes ; mécanismes d’indexation prévus.

Lot 4 – Embarcations

• Responsabilité civile embarcation et garanties dommages (tous dommages / avaries) pour coque, moteurs et accessoires.
• Garanties annexes : incendie, dégâts des eaux, vol/vandalisme, bris de glaces, bris de machines.
• Conditions d’indemnisation et franchises spécifiques par type d’embarcation et usage opérationnel.

Aspects transversaux exigés

• Présentation tarifaire et fiches de gestion par périmètre (tarification unitaire, fiches réserves, modalités d’indexation).
• Modalités de déclaration et de règlement des sinistres, plafonds et franchises précisés par poste.
• Variantes/Options tarifaires identifiées (matériels transportés, conservation de franchise, etc.).