Assurances multirisques pour activités et patrimoine aéronautique

Flotte et assiette

• Inventaire fourni : environ 95 aéronefs listés (exemples et quantités fournis pour tarification : Beech B200, Beech 58, Beech C90GTX, Diamond DA42/DA40, Socata TB20/TB10, Jodel, Elixir, etc.).
• Exemple de valeur agréée fournie : Beech C90GTX ≈ 2 100 000 €.

Garanties exigées

• RC aéronef (tiers non transportés et passagers), RC risques de guerre et assimilés.
• Corps des aéronefs : risques ordinaires et risques de guerre (modalités et valeurs agréées demandées pour certains appareils).

Exemples de limites et franchises demandées

• Limites RC par type (extraits) : Beech B200 : RC par sinistre 15 000 000 € (passager 305 000 €) ; Beech 58 : 6 000 000 € (passager 305 000 €) ; Beech C90GTX : 12 000 000 € (passager 125 000 €) ; plusieurs types listés avec limites RC 6 000 000 € et plafonds passager 125 000 €.
• Franchise risques ordinaires exemple : 15 000 € (perte totale : pas de franchise) ; risques de guerre : franchise néant.

Garanties optionnelles et services associés

• GC1, GC2, GC3 avec variantes (corps risques ordinaires et guerre, RC pour aéronefs confiés temporairement, assistance personnes et machine).
• GC2 : RC générale liée aux aéronefs confiés temporairement (ex. montant de garantie 1 500 000 €, franchise 3 000 € pour dommages matériels).
• Assistance personnes et machine : prestations rapatriement, frais réels, hébergement, mécanicien, couverture personnes mondiale, assistance appareils sur zones définies.

Aspects techniques et tarification

• Exigence d'un mémoire technique sur gestion du contrat/sinistres.
• Participation aux résultats techniques : mécanisme de ristourne (ex. 20 % sur bénéfice technique calculé) prévu.
• Heures de vol annuelles indicatives disponibles (élément utile pour tarification).