Assurance des véhicules à moteur et risques annexes

Garanties générales

• Garantie responsabilité civile et défense/recours.
• Garanties vol, incendie, bris de glace, événements naturels et catastrophes naturelles.
• Garantie vandalisme, accidents et autres risques prévus dans la formule « Tous Risques ».

Assurance tous risques

• Couverture consolidée incluant responsabilité civile, défense et recours, vol, incendie, bris de glace, événements naturels, catastrophes naturelles, vandalisme.
• Prise en charge des effets personnels contenus dans le véhicule selon conditions de garantie.
• Prestation d'assistance et mise à disposition éventuelle d'un véhicule de remplacement selon les stipulations.

Responsabilité civile liée aux travaux

• Garantie des dommages imputables aux engins de chantier et aux véhicules utilisés comme outil sur les chantiers.

Signalétique, remorques, engins et équipements attachés

• Garanties spécifiques prévues pour la signalétique, les remorques, les engins et équipements attachés.
• Les équipements et matériels attachés bénéficient de garanties propres avec prise en compte de l'ancienneté et des formules définies.

Dommages aux roues et pneumatiques

• Couverture des roues, pneumatiques et chambres à air en cas de dommages garantis, avec prise en charge possible des vols de roues dans les cas prévus.

Assistance et rapatriement

• Assistance et rapatriement pour l'ensemble des véhicules du parc, fournie sans franchise et incluant l'accompagnement des personnes transportées selon les conditions prévues.

Montants, limites et exclusions

• Présentation d'un chapitre dédié aux montants et limites des garanties, aux extensions et aux exclusions générales ; montants spécifiques et plafonds prévus dans les rubriques correspondantes (non détaillés dans l'extrait).

Formules de garanties et garanties minimales

• Existence de formules « Tous Risques » et de garanties minimales exigées, intégrant les extensions et niveaux d'ancienneté applicables.

Tarification et modalités de facturation

• Prix déterminé sur la base d'un contrat unique couvrant l'ensemble du parc ; mécanismes de tarification, ventilation des primes et modalités de paiement précisés dans les rubriques dédiées.

Déclarations et pièces contractuelles

• Liste des pièces exigées (acte d'engagement, CCAP, CCTP, inventaire des risques, conditions générales) et modalités déclaratives.

Exigences techniques et franchises

• Conditions particulières liées à la sécurité des véhicules (signalétique, remorques, équipements) ; présence de franchises, exclusions et limitations spécifiques indiquées dans les clauses techniques.