Assistance stratégique au PLUi-HM

La mission accompagne Grand Lac dans le lancement et l’élaboration de son PLUi-HM, en complément des futurs marchés chargés de son élaboration technique. Elle vise à renforcer la vision intercommunale, la gouvernance et la cohérence des décisions entre les communes. Le contexte comprend trois PLUi existants, une trajectoire ZAN et l’articulation avec les politiques d’habitat et de mobilité.

Analyse et appui au pilotage

Une note stratégique analyse les orientations politiques, les enjeux territoriaux et systémiques, les relations entre communes et intercommunalité, les liens avec le SCoT et les risques ou facteurs de réussite. Elle comprend une synthèse des enjeux, une cartographie des acteurs, des points de vigilance et des recommandations pour le lancement.

Selon les bons de commande, l’appui peut également porter sur :

• la préparation des séquences politiques, réunions stratégiques, conférences des maires et séminaires d’élus, avec notes de positionnement, argumentaires, supports ou fiches pédagogiques ;
• l’aide à la définition des objectifs de prescription et des modalités de collaboration avec les communes, ainsi que l’éclairage de décisions, arbitrages, tensions et scénarios de consensus ;
• le conseil sur les objectifs de communication et de concertation, les publics, les temps forts, les formats et les risques, ainsi que la relecture des pièces ou des offres du marché spécifique correspondant ;
• la définition d’une stratégie d’acculturation et de formation des élus : thèmes, objectifs, progression pédagogique, formats et calendrier.

Conférences et passation du marché d’élaboration

Le titulaire peut organiser des conférences territoriales, proposer leur programme et leurs intervenants, intervenir ou animer les échanges et produire des synthèses ou comptes rendus. Les thèmes peuvent concerner la sobriété foncière, l’habitat, les mobilités, les transitions et la planification.

Il peut aussi contribuer au choix de l’équipe pluridisciplinaire chargée d’élaborer le PLUi-HM : relecture critique de la consultation, analyse des candidatures et méthodologies, auditions, négociation et aide à la décision.

Organisation et livrables

Un directeur de mission référent unique participe aux réunions stratégiques ; des experts peuvent être mobilisés selon les besoins. Les interactions avec les élus sont préalablement discutées et validées par le chef de projet interne. Les délais sont fixés par bon de commande. Les livrables sont remis en numérique, notamment en Word modifiable, PDF et, lorsque nécessaire, PowerPoint ; ils doivent être concis, pédagogiques, utilisables en réunion et conformes à la charte graphique fournie. Les droits d’exploitation des créations et contenus réalisés sont cédés à Grand Lac, à titre exclusif et pour une durée indéterminée.