Assistance à maîtrise d’ouvrage en économie circulaire et réemploi

Les missions, commandées séparément ou combinées selon les opérations, couvrent les diagnostics préalables et l’accompagnement de démarches d’économie circulaire, depuis l’identification des gisements jusqu’au suivi des travaux et au bilan. Le titulaire doit pouvoir intervenir simultanément sur plusieurs opérations.

Diagnostics PEMD et ressources

Avant les investigations, analyse des plans, DOE, diagnostics et historiques disponibles, repérage des données manquantes et définition de la méthodologie. Les visites comprennent notamment relevés photographiques et dimensionnels, métrés, vérification de l’état, repérage des fixations, appréciation de la démontabilité, de l’accessibilité et des contraintes logistiques.

Lorsque le diagnostic PEMD est requis, le diagnostic ressources le complète systématiquement. Les produits, équipements, matériaux et déchets sont inventoriés, quantifiés et caractérisés : localisation, état, dimensions, fixation, dépose, conservation et potentiel de valorisation. Les possibilités examinées comprennent le réemploi in situ, sur une autre opération de Moselis ou via une filière externe, la réutilisation, le recyclage et les autres formes de valorisation. Les contraintes de manutention, stockage, transport, calendrier, sécurité, réglementation, contrôle technique et assurance sont prises en compte.

Les livrables comprennent les documents réglementaires, le rapport PEMD, les formulaires CERFA et annexes justificatives, ainsi que le dépôt du diagnostic sur la plateforme PEMD du CSTB lorsque requis. Les données alimentent une base patrimoniale homogène : gisement, quantités, date prévisionnelle de disponibilité, dépose, stockage, conservation, filières et contraintes. Le titulaire analyse les possibilités de mutualisation entre opérations.

À partir de ces éléments, il élabore plusieurs scénarios ou niveaux d’ambition, avec les gisements concernés, quantités, modalités de dépose et de conservation, filières, risques, incidences calendaires, coûts prévisionnels et bénéfices environnementaux. Il formule des recommandations, restitue les résultats aux équipes de Moselis et accompagne les arbitrages. Une actualisation du diagnostic peut être commandée ; elle peut inclure des visites complémentaires et donne lieu à une note précisant modifications, écarts et incidences.

AMO des opérations en marchés allotis

Le titulaire formalise une feuille de route, des objectifs, indicateurs, exigences de traçabilité et modalités de reporting. Il aide à intégrer ces éléments aux consultations de maîtrise d’œuvre et de travaux, analyse candidatures et offres, et peut participer aux auditions ou négociations. Pendant la conception, il examine les études et les possibilités de réemploi, de déconstruction sélective et de gestion des flux ; ses analyses donnent lieu à des notes avec points de vigilance, écarts et recommandations.

Pendant les travaux, il suit la feuille de route, les déposes sélectives, la préservation et le stockage des gisements, les filières mobilisées et les engagements contractuels. Il vérifie les bordereaux de suivi, attestations de réemploi, certificats de reprise et justificatifs de valorisation ou de recyclage, met à jour les indicateurs et produit des tableaux de bord et synthèses. En fin d’opération, il établit le bilan des ressources valorisées, des performances environnementales et économiques et du déroulement de la démarche ; lorsque requis, il prépare et dépose le CERFA de récolement sur la plateforme PEMD du CSTB, puis fournit les données exploitables pour les indicateurs patrimoniaux.

Opérations en conception-réalisation

L’accompagnement couvre la définition des objectifs et de la feuille de route, l’analyse des candidatures, des offres et des propositions en négociation, puis le suivi des études et des travaux. Il porte notamment sur les engagements de réemploi, les gisements prioritaires, les filières, la traçabilité, les indicateurs, les contrôles et la conformité des travaux aux engagements du groupement. Les notes d’analyse, tableaux de bord, justificatifs et bilan final documentent les résultats et les éventuels écarts.