Appui scientifique et animation territoriale

Le marché articule un volet A d’appui scientifique en sciences cognitives et comportementales et un volet B d’enquête, d’expérimentation et d’animation. Il vise à éclairer les freins à la coopération et à l’action, puis à concevoir et tester des outils avec les élus, habitants et acteurs locaux, en coordination avec le Centre Émile Durkheim.

Le volet A apporte l’expertise scientifique, garantit la rigueur du recueil et de l’analyse des données, contribue à définir les protocoles et les conditions d’évaluation. Les résultats attendus comprennent une analyse des freins et un cadre d’enquête scientifiquement fondé, des outils assortis de modalités d’évaluation, puis l’évaluation des expérimentations et des recommandations de pérennisation et de diffusion.

Le volet B recueille des données de terrain auprès des élus, techniciens, acteurs socio-professionnels et habitants, et les organise sous une forme exploitable. Il contribue à la conception et à la formalisation d’outils réutilisables, conduit les expérimentations et en observe les effets. Il capitalise les enseignements transférables, notamment aux autres Parcs naturels régionaux.

Il comprend également la co-animation du Conseil de développement avec la directrice du Parc : préparation et animation des séances, comptes rendus et mobilisation des membres aux étapes de compréhension, de conception et d’expérimentation. Le titulaire organise les temps collectifs et rend compte des travaux. Un rapport final est rédigé avec le volet A.

Phases, options et livrables

Les trois phases sont « Comprendre », « Prototyper » et « Expérimenter et évaluer ». Chaque phase se conclut par un comité de pilotage et une restitution ouverte aux instances du Parc. Les livrables proposés par le candidat deviennent contractuels. Les volumes indicatifs, ajustables et à justifier dans la proposition méthodologique, sont :

| Tranche | Volet A | Volet B |
|---|---:|---:|
| Ferme — phase 1 | 7 jours | environ 35 jours |
| Optionnelle 1 — phase 2 | 3 jours | environ 30 jours |
| Optionnelle 2 — phase 3 | 2 jours | environ 30 jours |
| Optionnelle 3 — participation élargie en phase 1 | 3 jours | environ 12 jours |
| Optionnelle 4 — présence territoriale renforcée en phases 2 et 3 | — | environ 23 jours |
| Total indicatif | 15 jours | environ 130 jours |

L’option 3 élargit la participation des élus et membres du Conseil de développement en phase 1. L’option 4 renforce la présence territoriale du volet B et peut élargir le nombre ou le périmètre des expérimentations. L’affermissement des options 1 et 2 dépend respectivement de la validation des livrables de la phase précédente en comité de pilotage et de la confirmation par l’ADEME du versement de l’aide correspondante. L’option 4 s’affermit en même temps que l’option 1 et dans les mêmes conditions. L’option 3 est affermie à la notification ou au plus tard un mois après le démarrage. Les options 1, 2 et 4 deviennent caduques si elles ne sont pas affermies dans les quatre mois suivant la fin de la phase précédente ; l’option 3, si elle ne l’est pas dans le mois suivant le démarrage. Le Parc peut renoncer à affermir une option si le financement de l’ADEME est retiré, suspendu ou réduit ; aucune indemnité d’attente ou de dédit n’est prévue.

Une prestation supplémentaire éventuelle porte sur la valorisation et la communication pendant le marché : supports de communication, formats de restitution accessibles au grand public et contenus pour les outils du Parc.

Suivi, données et diffusion

Le titulaire désigne un interlocuteur unique. Le comité de pilotage réunit le Parc, les partenaires scientifiques, le titulaire et l’ADEME au moins à la fin de chaque phase ; un comité technique assure le suivi courant. Le titulaire prépare les supports et rédige les comptes rendus.

Les données d’enquête sont remises au Parc. Le titulaire agit comme sous-traitant pour les données personnelles : il en garantit la confidentialité et la sécurité, informe les personnes interrogées de leurs droits, anonymise les données dans les livrables et les restitue ou les détruit à la fin du marché. Le Parc reçoit, à titre non exclusif, les droits d’utiliser, reproduire, adapter et diffuser les livrables pour ses besoins et ceux de ses partenaires publics, avec citation des auteurs. Les publications scientifiques du titulaire sont possibles après information préalable du Parc et mention du Parc et de l’ADEME. Toute communication sur le projet mentionne leur soutien et leurs logos.