Fourniture et agencement de mobilier et d’accessoires associés

Ce lot porte sur la fourniture, la livraison et/ou l’agencement de mobilier et d’accessoires décoratifs destinés aux espaces d’autorité et aux boutiques, avec une qualité notamment haut de gamme. Les descriptions détaillées, quantités et montants maximums sont précisés lors des marchés spécifiques.

L’agencement vise à adapter l’espace aux contraintes communiquées par le client au lancement du marché spécifique, notamment aux spécificités des corps d’armée, dont les objets et couleurs traditionnels.

Commande et livraison. Les commandes sont émises par l’EdA dans PICO : les commandes téléphoniques ou transmises dans un autre format doivent être refusées. Le titulaire accuse réception dans les 24 heures, avec le délai de livraison, l’état quantitatif, une estimation du poids et du volume ainsi que les codes douaniers des produits. Le lieu et la date de livraison sont précisés dans les pièces du marché spécifique ou le bon de commande. Une livraison partielle nécessite l’accord préalable de l’acheteur.

Conditionnement pour l’export. Pour les marchandises destinées à l’exportation par voie routière, aérienne ou maritime commerciale, les emballages doivent résister aux transports de longue distance, au stockage et aux manutentions successives. Les produits sont disposés sur des palettes perdues propres, sèches et adaptées aux charges ; les colis ne dépassent pas le plateau. La palette est filmée en noir, avec au minimum deux épaisseurs de film et une coiffe ou protection adaptée. Une étiquette A4, protégée sous le film et apposée sur au moins quatre faces, indique notamment la destination, le client final, la commande, le poids brut et la liste de colisage.

Les produits soumis à la réglementation sur les marchandises dangereuses doivent être identifiés ; le titulaire fournit les informations de référence, contenance et poids, caractéristiques d’emballage, code UN et fiche de données de sécurité à jour. Pour l’export, les documents douaniers et logistiques nécessaires, certificats d’origine ou de conformité et liste de colisage sont transmis au plus tard le jour de la livraison ; ils sont également transmis avec la facture originale dans les 48 heures suivant la livraison.

Vérification. Les fournitures font l’objet de contrôles quantitatifs et qualitatifs, qui peuvent avoir lieu chez le titulaire avant expédition, chez le transitaire ou à destination finale. La vérification qualitative se fait notamment à la première utilisation, dans un délai maximal de 15 jours calendaires après réception chez le client final ; sans réclamation dans ce délai, les produits sont réputés acceptés.