Fournitures administratives

L’accord-cadre distingue deux lots : un assortiment de fournitures de bureau et de papier, puis du papier à en-tête et des enveloppes imprimées. Les commandes sont passées au fur et à mesure des besoins. Les articles non prévus au bordereau peuvent être commandés sur catalogue ou devis ; les quantités du DQE sont estimatives et non contractuelles.

Lot 1 — Fournitures de bureau et papier

Le bordereau couvre notamment les articles d’affichage, agendas et calendriers, blocs et cahiers, matériel de classement et de présentation, articles d’écriture, consommables et petit matériel de bureau, étiquettes, calculatrices, tampons, papier et enveloppes non personnalisées.

La gamme papier comprend du papier blanc A4 et A3 en 75 ou 80 g, des papiers couleur A4 et A3 en 80 g, du papier cartonné A4 en 160 g et du papier transparent de reliure A4. Le papier blanc est proposé en cartons de 5 ramettes de 500 feuilles ; les conditionnements demandés diffèrent selon les articles.

Lot 2 — Papier à en-tête et enveloppes imprimées

Le papier blanc A4 de 75 ou 80 g (ramettes de 500 feuilles) et les enveloppes sont proposés avec impression du logo en couleur ou en noir et blanc. Les enveloppes couvrent notamment les formats DL, C6, C5 et C4, avec ou sans fenêtre, autocollantes ou à fermeture mécanisable ; des modèles C4 à soufflet de 30 ou 50 mm en kraft armé de 120 g sont également prévus. Les conditionnements demandés sont de 500 enveloppes ou, pour plusieurs formats C4, de 250.

Chaque acheteur réalise et transmet les matrices d’impression du papier et des enveloppes à en-tête ; il peut les modifier en cours de marché.

Commandes, livraison et conformité

Le candidat peut proposer un conditionnement différent de celui demandé, en ramenant son prix unitaire au conditionnement de référence. Les marques, normes ou références demandées peuvent être remplacées par des références de qualité équivalente si elles ne peuvent être fournies. Les références environnementales et indications relatives à la loi AGEC sont renseignées dans les bordereaux pour les articles concernés.

Les livraisons sont effectuées aux adresses, jours et heures précisés par chaque acheteur. Une commande donne normalement lieu à une livraison unique, mais elle peut être livrée en plusieurs fois selon les stocks disponibles. Le titulaire prend en charge le transport, le chargement, l’arrimage et le déchargement, et doit pouvoir livrer aux étages sans supplément. Les emballages doivent être adaptés au volume des fournitures et aussi respectueux que possible de l’environnement ; le bordereau de livraison doit accompagner la marchandise et reprendre les articles dans l’ordre du bon de commande.

Le titulaire présente son site Internet de commandes à chaque collectivité et assure la formation du personnel chargé d’utiliser les prestations. Les vérifications quantitatives et qualitatives approfondies interviennent dans les 15 jours suivant la livraison. Les fournitures non conformes peuvent être refusées et doivent alors être remplacées immédiatement sur demande de l’acheteur ; celui-ci peut aussi accepter la fourniture avec réfaction.