Actualisation de l’analyse économique du SAGE Nappes profondes de Gironde

Actualisation de l’analyse économique réalisée lors de la première révision du SAGE, en intégrant les mesures mises en œuvre sur la période 2013-2023 pour alimenter la troisième version du SAGE. L’étude porte principalement sur la Gironde, avec collecte et analyse de données dans les départements voisins, en Nouvelle-Aquitaine et potentiellement à l’échelle nationale pour certaines analyses.

Analyse du contexte et des dépenses

La phase 1 décrit les évolutions économiques, démographiques et sociales girondines, les usages et consommations d’eau ainsi que les perspectives à court terme. Elle comprend une analyse approfondie des secteurs agricole, industriel et géothermique, l’étude de la démographie et une comparaison avec les départements voisins et/ou la Nouvelle-Aquitaine.

La phase 2 recense et distingue :

• les aides de l’Agence de l’eau Adour-Garonne, de l’Union européenne, du Conseil départemental et du Conseil régional, en séparant les actions d’économie d’eau et de substitution ;
• les dépenses réalisées dans le cadre du SAGE, par type d’action — travaux, études, sensibilisation notamment — et par bénéficiaire : agriculteurs, industriels, collectivités, etc.

Analyses coût-efficacité et coût-bénéfice

La phase 3 évalue l’efficience des actions mises en œuvre depuis 2003 et compare les projets en les hiérarchisant selon le coût par unité de résultat, correspondant au mètre cube d’eau économisé ou substitué. Elle actualise à l’euro constant les solutions déjà analysées et intègre les solutions réalisées ou projetées entre 2013 et 2023. Les coûts de fonctionnement peuvent être pris en compte lorsque les données sont disponibles. Lorsque les exemples girondins sont insuffisants, notamment pour la réutilisation des eaux usées traitées, l’échantillon est complété par des projets extérieurs au département.

La phase 4 examine le potentiel et la faisabilité d’une analyse coût-bénéfice, notamment la caractérisation des bénéfices collectifs liés à la préservation des nappes profondes et à la continuité du système d’approvisionnement, ainsi que les difficultés de monétarisation des bénéfices de santé publique.

Concertation et acculturation

La prestation comprend des échanges réguliers avec les services du SMEGREG, cinq réunions de suivi en COTECH et quatre réunions formelles en COPIL. Les réunions sont préférentiellement organisées en présentiel à Bordeaux, avec possibilité de distanciel. Des réunions supplémentaires sur des sujets dédiés peuvent être convenues selon les besoins.

Une session d’acculturation aux principes, méthodes et résultats de l’analyse économique est organisée pour les personnels techniques du SMEGREG et certains partenaires potentiels, en amont de la phase 1. Une session optionnelle est proposée aux élus volontaires de la Commission locale de l’eau et du SMEGREG, à partir des résultats de l’étude.

Livrables et formats

Les comptes rendus de réunion sont remis pour validation au plus tard trois jours ouvrés après chaque réunion. Des rapports provisoires numériques sont remis avant les COTECH de suivi concernés. Les livrables finaux comprennent :

• un rapport intermédiaire sur les phases 1 et 2 ;
• un rapport intermédiaire sur les phases 3 et 4 ;
• un rapport final global intitulé « analyse économique du SAGE - 3e version » ;
• les présentations sous forme de diaporamas ;
• les fichiers d’analyse et, sur demande, certaines données bibliographiques ;
• les documents cartographiques sous forme de couches SIG avec tables attributaires renseignées et compréhensibles, ainsi que les légendes utilisées.

Les fichiers doivent être compatibles et directement exploitables avec Word, Excel, PowerPoint et QGIS. La réception définitive intervient après remise des documents définitifs et validation de leur conformité avec les objectifs fixés.