Acquisition de papier spécifique de reprographie

L’accord-cadre porte sur cinq familles de papier pour presse numérique laser couleur. Le BPU inclut la coupe au format, l’emballage et le transport. Les quantités annuelles du DDED sont estimatives et non contractuelles.

Familles et références

• Papier blanc, 80, 100, 160 et 300 g/m² : A3 et SRA3. Quantités annuelles : 80 g, 300 ramettes de 500 feuilles en A3 et 10 en SRA3 ; 100 g, 200 ramettes de 500 feuilles en A3 et 10 de 250 feuilles en SRA3 ; 160 g, 40 ramettes de 250 feuilles en A3 et 10 en SRA3 ; 300 g, 30 ramettes de 125 feuilles dans chacun des deux formats.
• Papier pastel, rose, bleu, jaune, vert et ivoire : 80 g en A3, 2 ramettes de 500 feuilles par coloris ; 160 g en A3, 50 ramettes de 250 feuilles par coloris.
• Papier blanc 100 % fibres recyclées, 80 et 120 g/m² : A3 et SRA3. Quantités annuelles : 80 g, 800 ramettes de 500 feuilles en A3 et 80 en SRA3 ; 120 g, 20 ramettes de 250 feuilles en A3 et 200 en SRA3.
• Papier blanc couché brillant double face, 135, 200 et 250 g/m² : A3 et SRA3. Quantités annuelles : 135 g, 20 ramettes de 250 feuilles en A3 et 60 en SRA3 ; 200 g, 10 ramettes de 250 feuilles en A3 et 20 en SRA3 ; 250 g, 10 ramettes de 125 feuilles en A3 et 20 en SRA3.

Caractéristiques et conformité

Les valeurs indicatives du BPU comprennent, pour le papier blanc, une blancheur CIE d’environ 165–171 et une opacité de 93–98 % en 80 g ; 160–168 et 93–98 % en 100 g ; 160–168 et 98–100 % en 300 g. Pour les papiers pastel, la main est d’environ 1,34–1,36 cm³/g et l’épaisseur de 106–109 µm en 80 g ; en 160 g, la main est de 1,30–1,32 cm³/g et l’épaisseur de 198–210 µm. Le papier recyclé présente une blancheur CIE d’environ 130–135 et une opacité de 94–98 % ; le papier couché, une blancheur d’environ 125–135 et une opacité de 95–98 %.

Les papiers doivent être plats, lisses, sans fissure, gondolage, marbrure, rainure ni grain ; résister aux températures des fours d’impression et convenir à un usage intensif. Ils doivent respecter la norme NF Z.10-001 de septembre 1992 ou équivalente, ainsi qu’une résistance à l’archivage conforme à ISO 9706 ou équivalente. Les caractéristiques environnementales de référence sont PEFC, FSC ou écolabel européen, ou équivalent ; pour les références recyclées, le BPU demande l’Ange Bleu ou équivalent. L’équivalence peut être justifiée par tout moyen. Chaque ramette doit porter sur son emballage les informations de traçabilité et ses caractéristiques techniques.

Commandes, livraison et vérifications

Le délai maximal est de 3 jours à compter de la réception du bon de commande, ou de 24 heures pour une commande urgente ; un délai urgent inférieur peut être proposé. Les fournitures courantes et les livraisons à gros volume suivent des circuits de réception distincts. Les livraisons doivent être déchargées et transportées à l’intérieur des locaux, en présence du personnel municipal ; les contraintes d’accès imposent d’adapter le dimensionnement des véhicules. Les livraisons ont lieu les jours ouvrés, du lundi au vendredi, entre 8 h et 10 h, et le service courant doit être livré le matin avant 10 h. Le titulaire doit contacter le service désigné avant chaque livraison.

Le titulaire demeure responsable du transport jusqu’au lieu de livraison ; les emballages restent sa propriété. Chaque livraison est accompagnée d’un bon comportant notamment les références de la commande, les fournitures et, s’il y a lieu, leur répartition par colis. Les vérifications quantitatives et qualitatives ont lieu dans les 8 jours suivant la livraison. Les quantités manquantes doivent être complétées sous 2 jours ouvrés pour les commandes courantes et le jour même pour les urgences. Les fournitures non conformes peuvent être reprises et corrigées aux frais du titulaire.