Fourniture de papiers pour reprographie

Fourniture, sur bons de commande, de papiers blancs, colorés et autocopiants pour imprimantes et photocopieurs. Les ramettes sont de 500 feuilles. Les estimations annuelles du bordereau sont indicatives.

Pour les papiers blancs classiques et recyclés, le CCP indique des formats A4 et A3, des grammages de 80 ou 90 g/m², une épaisseur de 92 à 105 microns, une blancheur minimale de 140 CIE et une opacité de 90. Il mentionne une tenue dans le temps selon DIN ISO 6738 ou équivalent pour le 80 g/m² et ISO 9706 ou équivalent pour le 90 g/m², la recyclabilité et un seuil de fibres recyclées de 50 %. Le BPU distingue notamment des références recyclées à 50 % et à 100 %, ainsi que des références classiques. Le papier blanc doit respecter le procédé TCF et être désencré sans produits chimiques.

Les papiers colorés sont prévus en A4 et A3, en 80 et 160 g/m², dans les coloris bleu vif, jaune, vert, saumon, ivoire, jaune or, orange et lilas. Le CCP exige une tenue dans le temps conforme à DIN ISO 6738 ou équivalent et une production ECF ou TCF. Les autres références comprennent du papier blanc 200 g/m² en A4 et A3, du blanc A3 en 90 g/m², ainsi que du papier autocopiant A4 en 80 g/m² : CB blanc, CFB rose, bleu, vert ou blanc, et CF jaune.

Les papiers doivent être compatibles avec les imprimantes et photocopieurs courants, noir et blanc ou couleur, laser ou jet d’encre. Les fournitures doivent respecter les normes françaises et européennes applicables, notamment ISO 9706-1999 et ISO 11798-1997. Les éléments justificatifs des spécifications techniques sont à fournir. Les gammes doivent évoluer avec la réglementation et les approvisionnements rester continus, à qualité constante.

Références et estimations annuelles

• Blanc A4 80 g/m² recyclé 50 % : 3 500 ramettes ; blanc A3 80 g/m² recyclé 50 % : 200 ; blanc A4 80 g/m² recyclé 100 % : 500 ; blanc A3 80 g/m² recyclé 100 % : 10.
• Blanc classique A4 80 g/m² : 2 800 ramettes ; A3 80 g/m² : 200 ; A4 90 g/m² : 100 ; A3 90 g/m² : 10 ; A4 et A3 200 g/m² : 30 de chaque.
• Papier coloré 80 g/m² : en A3, 10 ramettes par coloris ; en A4, 60 par coloris. Papier coloré 160 g/m² : en A3, 10 par coloris ; en A4, 10 pour le bleu vif et 20 pour chacun des sept autres coloris.
• Autocopiant A4 80 g/m² : 30 ramettes de CF jaune et 30 de CB blanc ; 5 de chaque coloris CFB (vert, rose, bleu et blanc).

Commandes, livraison et suivi

Les commandes sont passées indépendamment par les membres, au moyen d’un outil en ligne ou, à défaut d’accès ou en cas d’indisponibilité, par courriel avec le bon de commande. Un accès client en ligne simple et sécurisé, sans installation sur le réseau, doit permettre de commander, suivre les demandes et valider chaque commande avec le bon d’engagement émis par le service comptable. Les commandes correspondent aux besoins, généralement regroupés sur plusieurs mois ; les ramettes peuvent néanmoins être commandées à l’unité. Toute anomalie ou commande manifestement en doublon doit être signalée sans délai.

La livraison intervient au plus tard sous 3 jours ouvrés après réception du bon de commande, ou sous 1 jour ouvré pour une commande identifiée comme urgente. Elle est effectuée à l’intérieur des locaux, jusqu’à l’étage et au bureau indiqués sur le bon. Le stockage, l’emballage et le transport relèvent de la responsabilité du titulaire, jusqu’à la livraison. Chaque année, un état des commandes par produit et par membre est transmis au service commande publique du coordonnateur.

Remplacements et conformité

En cas de fin de vie ou d’arrêt de fabrication d’une référence, le titulaire propose une équivalence de qualité au moins égale et fournit les fiches techniques des nouveaux produits. À la demande écrite d’un membre signalant une défaillance d’une référence, une proposition de remplacement est à transmettre sous 10 jours ouvrés, avec fiche technique, pour approbation. Les vérifications quantitatives et qualitatives sont réalisées régulièrement par les représentants des membres. Les produits non conformes sont repris et remplacés dans un délai maximal de 5 jours ouvrés.