Achat de véhicules neufs ou d'occasion

Le système d’acquisition dynamique organise l’achat de véhicules neufs ou d’occasion selon huit catégories. Les quantités ci-dessous sont estimatives et non contractuelles ; les caractéristiques indiquées sont données à titre indicatif et pourront être précisées ou modifiées dans chaque marché spécifique.

| Catégorie | Véhicules | Quantité estimative | Types et caractéristiques indicatifs |
|---|---|---:|---|
| 1 | Véhicules légers neufs | 12 | Petites citadines, citadines polyvalentes ou berlines ; exemples : Renault Twingo, Clio, Zoe, Toyota Yaris, Peugeot 208, Citroën C3 et C4. Puissance fiscale indiquée : 4 à 6 CV ou 5 à 7 CV selon les modèles. |
| 2 | Véhicules légers d’occasion | 2 | Petites citadines, citadines polyvalentes ou berlines ; mêmes familles de modèles à titre indicatif. Puissance fiscale indiquée : 4 à 5 CV ou 5 à 7 CV selon les modèles. |
| 3 | Véhicules utilitaires neufs | 6 | Petits utilitaires (Kangoo, Berlingo, Partner), 5 à 7 CV ; grands fourgons (Master tôlé, configurations L1H1 à L3H3), 6 à 10 CV. |
| 4 | Véhicules utilitaires d’occasion | 2 | Petits utilitaires (Kangoo, Berlingo, Partner), 5 à 7 CV ; grands fourgons (Master tôlé, configurations L1H1 à L3H3), 6 à 10 CV. |
| 5 | Véhicules de transport spécifiques neufs | 2 | Camion benne (type A) ou camion de 20 m³ (type B), exemples Renault Master et Iveco Daily ; 6 à 10 CV. |
| 6 | Véhicules de transport spécifiques d’occasion | 1 | Camion benne (type A) ou camion de 20 m³ (type B), exemples Renault Master et Iveco Daily ; 6 à 10 CV. |
| 7 | Minibus neufs | 4 | Exemples Peugeot Boxer, Renault Trafic ou Opel Minibus ; puissance moteur minimale de 120 CV et puissance fiscale de 6 à 10 CV. |
| 8 | Minibus d’occasion | 1 | Exemples Peugeot Boxer, Renault Trafic ou Opel Minibus ; puissance moteur minimale de 120 CV et puissance fiscale de 6 à 10 CV. |

Caractéristiques et équipements indicatifs

Les véhicules peuvent comporter 3 ou 5 portes ; les véhicules légers sont indiqués pour 5 places et les utilitaires pour 3 places. Boîte mécanique ou automatique. Pour les utilitaires, une cabine indépendante de la caisse est mentionnée.

Les équipements de sécurité mentionnés comprennent ABS, ESP, airbags frontaux et latéraux, régulateur et limiteur de vitesse, caméra de recul ou radar, ainsi qu’un kit comprenant gilet, triangle et trousse de secours. Le contrôle de pression des pneus est facultatif.

Les éléments de communication prévus à titre indicatif sont radio, GPS, Bluetooth et connexion Jack/USB. Les équipements de confort comprennent ouverture centralisée, direction assistée, rétroviseurs et lève-vitres électriques, chauffage et climatisation régulés.

La motorisation pourra être essence, diesel, électrique, hybride ou hybride rechargeable ; elle sera définie dans chaque marché spécifique. Pour les véhicules d’occasion, les caractéristiques indiquées pourront s’appliquer avec un kilométrage maximal de 50 000 km et un contrôle technique datant de moins de deux mois.