Achat et livraison d’essences 2 et 4 temps

Fourniture d’essences 2 temps et 4 temps conformes aux normes réglementaires en vigueur, commandées au fur et à mesure des besoins par bons de commande. Les conditionnements et volumes estimatifs du DQE sont les suivants :

| Essence | Conditionnement | Volume estimatif |
|---|---|---:|
| 2 temps | Bidon de 5 L | 100 L |
| 2 temps | Fût de 200 à 250 L | 800 L |
| 2 temps | Fût de 1 000 L | 2 000 L |
| 4 temps | Bidon de 5 L | 50 L |
| 4 temps | Fût de 200 à 250 L | 200 L |

Ces volumes sont estimatifs ; les commandes sont réglées selon les quantités réellement exécutées. Il n’y a pas de minimum de commande. Les produits sont livrés franco de port et d’emballage. Les lieux, jours et heures de livraison sont indiqués sur chaque bon de commande ; plusieurs lieux sont possibles. Le délai maximal de livraison est de 10 jours ouvrés. Le titulaire assume le transport jusqu’au lieu effectif de livraison et ne doit pas déposer la commande à l’extérieur du bâtiment concerné.

Les livraisons partielles sont exceptionnelles et nécessitent l’accord préalable du service demandeur. En cas d’indisponibilité, le titulaire en informe l’acheteur et peut proposer un produit équivalent, aux mêmes conditions techniques, environnementales et financières, sous réserve de son acceptation. Si aucune solution alternative n’est apportée, l’acheteur peut annuler la commande ou s’approvisionner auprès d’un autre prestataire. Un produit non conforme à la commande ou aux spécifications doit être remplacé dans les 24 heures calendaires suivant la notification du rejet.

Le titulaire fournit, sur demande et à la fin de chaque année civile, des statistiques exploitables sous forme de fichier de type Excel. Elles couvrent notamment les références, commandes, livraisons, factures, coûts, avoirs, litiges, retours et tarifs, avec les ventilations demandées par direction, service ou adresse. Il participe à une réunion de lancement après notification et à une réunion annuelle de concertation, ainsi qu’à toute réunion nécessaire à l’initiative de l’acheteur. Il propose aussi des améliorations réalisables sans surcoût, notamment pour la qualité technique ou logistique de la prestation.