Ville de Noisiel

La présente consultation concerne la fourniture de carburants à la pompe et de services annexes destinés aux véhicules et matériels de la Ville, au moyen de cartes accréditives et de badges télépéage. La définition des prestations ainsi que les modalités d'exécution sont décrites dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le marché donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, passé avec un montant maximum de commande de 130 000 euros HT par période de 12 mois. Le titulaire s'engage à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (Cf. annexe 1 au CCAP et article 20 du CCAP), d'après les articles L. 2112-2 et L. 2112-4 du Code de la commande publique. Le présent marché prend effet à compter du 10 juin 2026 (ou de la date de notification du marché si celle-ci a lieu postérieurement) pour une première période de 12 mois. Il est ensuite reconduit tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune à compter de la date anniversaire, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le paiement se fait par virement administratif à 30 jours. Le marché est traité à prix unitaires figurants au BPU. Aucune avance n'est versée au titulaire, compte tenu de la nature des prestations, lesquelles donnent lieu à une facturation au fil des consommations effectivement réalisées.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

Montant estimé

520 000 (devise non précisée)

Offres reçues

3

La présente consultation concerne les prestations d'élagage des arbres sur le territoire de la Ville de Noisiel. Il s'agit de prestations : - d'entretien : taille en rideau sur trois faces, taille en boule, taille de remise en forme, taille de réduction en largeur et en hauteur, équilibrage du port, éclaircissage du sujet, dégagement d'installations, abattage, dessouchage, enlèvement de bois mort ; - d'urgence : taille de mise en sécurité, abattage et dessouchage. La définition des prestations ainsi que les modalités d'exécution sont décrites dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le marché donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, passé avec un montant maximum de commande de 100 000 euros HT par période de 12 mois.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

5 mai 2026

Reconduction

Prévue

La présente consultation concerne la fourniture de carburants à la pompe et de services annexes destinés aux véhicules et matériels de la Ville, au moyen de cartes accréditives et de badges télépéage. La définition des prestations ainsi que les modalités d'exécution sont décrites dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le marché donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, passé avec un montant maximum de commande de 130 000 euros HT par période de 12 mois. Le titulaire s'engage à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (Cf. annexe 1 au CCAP et article 20 du CCAP), d'après les articles L. 2112-2 et L. 2112-4 du Code de la commande publique. Le présent marché prend effet à compter du 10 juin 2026 (ou de la date de notification du marché si celle-ci a lieu postérieurement) pour une première période de 12 mois. Il est ensuite reconduit tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois chacune à compter de la date anniversaire, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le paiement se fait par virement administratif à 30 jours. Le marché est traité à prix unitaires figurants au BPU. Aucune avance n'est versée au titulaire, compte tenu de la nature des prestations, lesquelles donnent lieu à une facturation au fil des consommations effectivement réalisées.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

3 avril 2026

Reconduction

Prévue

La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance (dommage aux biens, responsabilité générale, protection juridique et flotte automobile), pour la Ville et le CCAS de Noisiel, présentés en groupement d'acheteurs. Il s'agit d'un marché ordinaire conclu à prix forfaitaire annuel. Le marché est conclu pour une période de 6 ans, avec possibilité de résiliation annuelle pour les deux parties (l'assureur et l'assuré). La date d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2026 (sauf indication contraire prévue aux Conditions Particulières).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

600 111 (devise non précisée)

Offres reçues

2

La présente consultation concerne la maintenance préventive et corrective des installations thermiques, d'eau chaude sanitaire, de traitement d'air ainsi que les disconnecteurs des principaux bâtiments communaux de la Ville de Noisiel. La définition des prestations, ainsi que les modalités d'exécution sont décrites dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). La liste des installations, indiquant la puissance nominale par chaque bâtiment, est indiquée dans le cadre de l'annexe 1. Le marché est composé de deux parties : - Prestation A : P2 Partie relative à la maintenance préventive P2, traitée à prix forfaitaire figurant à l'acte d'engagement. La DPGF précise la décomposition du prix forfaitaire. Il s'agit de la prestation P2 relative à la conduite et au pilotage, à la maintenance et au dépannage, de l'ensemble des équipements pris en charge. Le prix des consommables nécessaires à l'exploitation des installations prises en charge est inférieur ou égal à 100 euros HT (prix fournisseur). - Prestation B : P5 Partie relative à la maintenance corrective, traitée à prix unitaires figurant dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) et/ou donnés sur devis. Il s'agit de la prestation P5 relative notamment aux travaux de réparation imprévus ou urgents. Cette partie donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la Commande Publique, passé avec les montants maximum annuels de commande par période de 12 mois ci-dessous : 100 000 euros HT.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

4

La présente consultation concerne la maintenance préventive et corrective des installations thermiques, d'eau chaude sanitaire, de traitement d'air ainsi que les disconnecteurs des principaux bâtiments communaux de la Ville de Noisiel. La définition des prestations, ainsi que les modalités d'exécution sont décrites dans le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). La liste des installations, indiquant la puissance nominale par chaque bâtiment, est indiquée dans le cadre de l'annexe 1. Le marché est composé de deux parties : - Prestation A : P2 Partie relative à la maintenance préventive P2, traitée à prix forfaitaire figurant à l'acte d'engagement. La DPGF précise la décomposition du prix forfaitaire. Il s'agit de la prestation P2 relative à la conduite et au pilotage, à la maintenance et au dépannage, de l'ensemble des équipements pris en charge. Le prix des consommables nécessaires à l'exploitation des installations prises en charge est inférieur ou égal à 100 euros HT (prix fournisseur). - Prestation B : P5 Partie relative à la maintenance corrective, traitée à prix unitaires figurant dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) et/ou donnés sur devis. Il s'agit de la prestation P5 relative notamment aux travaux de réparation imprévus ou urgents. Cette partie donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 du Code de la Commande Publique, passé avec les montants maximum annuels de commande par période de 12 mois ci-dessous : 100 000 euros HT.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

15 mai 2025

Reconduction

Prévue

La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance (dommage aux biens, responsabilité générale, protection juridique et flotte automobile), pour la Ville et le CCAS de Noisiel, présentés en groupement d'acheteurs. Il s'agit d'un marché ordinaire conclu à prix forfaitaire annuel. Le marché est conclu pour une période de 6 ans, avec possibilité de résiliation annuelle pour les deux parties (l'assureur et l'assuré). La date d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2026 (sauf indication contraire prévue aux Conditions Particulières).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

2 juin 2025

Reconduction

Non prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Prévue

La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance dommages aux biens pour la Ville et le CCAS de Noisiel, présentés en groupement d'acheteurs. Il s'agit d'un marché ordinaire conclu à prix forfaitaire. Le marché est conclu pour une période de 5 ans, avec possibilité de résiliation annuelle pour les deux parties (l'assureur et l'assuré). La date d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2025 (sauf indication contraire prévue aux Conditions Particulières).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

5 septembre 2024

Reconduction

Non prévue

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

9 avril 2024

Reconduction

Prévue

Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes.Les membres du groupement de commandes, légalement autorisés par délibération de leurs instances délibératives, sont les suivants :- la Commune de Noisiel, collectivité territoriale, coordonnateur du groupement ;- le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Noisiel, établissement public.Le groupement recourra à la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé avec maximum .Les prestations sont réparties en trois (3) lots. Chaque lot constitue un marché distinct. - Lot no1 : Restauration collective scolaire et périscolaire, maximum 950 000 euros HT par an ;- Lot no2 : Restauration collective personnes âgées CCAS, maximum 70 000 euros HT par an ;- Lot no3 : Restauration collective petite enfance, maximum 100 000 euros HT par an ;Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée de quatre ans, avec possibilité de résiliation annuelle.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Référence du marché

2023018

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

1

Le contrat a pour objet la réparation des dommages, telle qu'elle est prévue aux dispositions générales, causés aux biens immobiliers et mobiliers garantis

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Référence du marché

2023025

Reconduction

Non prévue

Le titulaire devra fournir un bâtiment modulaire qui doit garantir le bon fonctionnement de l'activité scolaire de l'école Ferme du Buisson maternelle sise 1 cours du Buisson à Noisiel.Il s'agit d'un établissement recevant du public de 5ème catégorie. Il comprend des modules se développant sur un simple rez-de-chaussée.La prestation comprend :- la constitution du dossier et les plans nécessaires pour le Permis de construire- L'installation du chantier et l'amenée des fluides- La préparation du terrain- Les travaux de Gros oeuvre relatifs à l'installation des modules- Les travaux de VRD- La fourniture et pose des modules préfabriqués (Bungalows)- La remise en état du site.Le marché est prévu avec une décomposition en tranches : 0 - Tranche ferme / marché de base et 1 - tranche optionnelle : mise en place d'un bardage extérieur

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Référence du marché

2023007

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

6

Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes.Les membres du groupement de commandes, légalement autorisés par délibération de leurs instances délibératives, sont les suivants :- la Commune de Noisiel, collectivité territoriale, coordonnateur du groupement ;- le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Noisiel, établissement public.Le groupement recourra à la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé avec maximum .Les prestations sont réparties en trois (3) lots. Chaque lot constitue un marché distinct. - Lot no1 : Restauration collective scolaire et périscolaire, maximum 950 000 euros HT par an ;- Lot no2 : Restauration collective personnes âgées CCAS, maximum 70 000 euros HT par an ;- Lot no3 : Restauration collective petite enfance, maximum 100 000 euros HT par an ;Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée de quatre ans, avec possibilité de résiliation annuelle.

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes.Les membres du groupement de commandes, légalement autorisés par délibération de leurs instances délibératives, sont les suivants :- la Commune de Noisiel, collectivité territoriale, coordonnateur du groupement ;- le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Noisiel, établissement public.Le groupement recourra à la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé avec maximum .Les prestations sont réparties en trois (3) lots. Chaque lot constitue un marché distinct. - Lot no1 : Restauration collective scolaire et périscolaire, maximum 950 000 euros HT par an ;- Lot no2 : Restauration collective personnes âgées CCAS, maximum 70 000 euros HT par an ;- Lot no3 : Restauration collective petite enfance, maximum 100 000 euros HT par an ;Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2024 pour une durée de quatre ans, avec possibilité de résiliation annuelle.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Référence du marché

2023018

Durée

48 mois

Reconduction

Non prévue

Le titulaire devra fournir un bâtiment modulaire qui doit garantir le bon fonctionnement de l'activité scolaire de l'école Ferme du Buisson maternelle sise 1 cours du Buisson à Noisiel.Le projet d'ensemble consiste à étendre la capacité d'accueil de l'école, par la mise en place d'un bâtiment modulaire préfabriqué. La capacité d'accueil du bâtiment modulaire est de 2 classes, 1 dortoir, des sanitaires et des locaux annexes. Sa surface prévisionnelle est de 269 m2.Il s'agit d'un établissement recevant du public de 5ème catégorie. Il comprend des modules se développant sur un simple rez-de-chaussée.La prestation comprend :- la constitution du dossier et les plans nécessaires pour le Permis de construire- L'installation du chantier et l'amenée des fluides- La préparation du terrain- Les travaux de Gros oeuvre relatifs à l'installation des modules- Les travaux de VRD- La fourniture et pose des modules préfabriqués (Bungalows)- La remise en état du site.

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Fournitures

Référence du marché

2023007

Reconduction

Non prévue

Le titulaire devra fournir un bâtiment modulaire qui doit garantir le bon fonctionnement de l'activité scolaire de l'école Ferme du Buisson maternelle sise 1 cours du Buisson à Noisiel.Le projet d'ensemble consiste à étendre la capacité d'accueil de l'école, par la mise en place d'un bâtiment modulaire préfabriqué. La capacité d'accueil du bâtiment modulaire est de 2 classes, 1 dortoir, des sanitaires et des locaux annexes. Sa surface prévisionnelle est de 269 m2.Il s'agit d'un établissement recevant du public de 5ème catégorie. Il comprend des modules se développant sur un simple rez-de-chaussée.La prestation comprend :- la constitution du dossier et les plans nécessaires pour le Permis de construire- L'installation du chantier et l'amenée des fluides- La préparation du terrain- Les travaux de Gros oeuvre relatifs à l'installation des modules- Les travaux de VRD- La fourniture et pose des modules préfabriqués (Bungalows)- La remise en état du site.

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Fournitures

Reconduction

Non prévue

Le titulaire devra fournir un bâtiment modulaire qui doit garantir le bon fonctionnement de l'activité scolaire de l'école Ferme du Buisson maternelle sise 1 cours du Buisson à Noisiel.Le projet d'ensemble consiste à étendre la capacité d'accueil de l'école, par la mise en place d'un bâtiment modulaire préfabriqué. La capacité d'accueil du bâtiment modulaire est de 2 classes, 1 dortoir, des sanitaires et des locaux annexes. Sa surface prévisionnelle est de 269 m2.Il s'agit d'un établissement recevant du public de 5ème catégorie. Il comprend des modules se développant sur un simple rez-de-chaussée.La prestation comprend :- la constitution du dossier et les plans nécessaires pour le Permis de construire- L'installation du chantier et l'amenée des fluides- La préparation du terrain- Les travaux de Gros oeuvre relatifs à l'installation des modules- Les travaux de VRD- La fourniture et pose des modules préfabriqués (Bungalows)- La remise en état du site.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Référence du marché

2023007

Durée

13 mois

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

670 000 (devise non précisée)

Montant attribué

670 000 (devise non précisée)

La présente consultation concerne la fourniture de matériels d'électricité, de quincaillerie, de plomberie, de menuiserie et de peinture, pour les besoins de la Commune de Noisiel et de son Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Référence du marché

2022025

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

6

La présente consultation concerne les prestations d'élagage des arbres sur le territoire de la ville de NOISIEL.Il s'agit de prestations :- d'entretien : taille en rideaux trois faces, taille en boule, taille de remise en forme, taille de réduction largeur et hauteur, équilibrage du port, éclaircissage du sujet, dégagement d'installations, abattage, dessouchage, enlèvement de bois mort.- d'urgence : taille de mise en sécurité, abattage, dessouchage.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Référence du marché

2022015

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

8