OPH Plaine Commune Habitat

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

18 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

ACCORD-CADRE DE FORMATION AUX PREMIERS SECOURS EN SANTE MENTALE (PSSM) STANDARD

Procédure

Procédure Adaptée

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

18 septembre 2026

Durée

12 mois

Reconduction

Non prévue

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la pose, la mise en service et la maintenance en garantie totale, avec parfaite continuité de service, d?un système de téléalarme et de télésurveillance dédié aux ascenseurs du patrimoine de Plaine Commune Habitat. Le système comprendra notamment : - Une phonie bidirectionnelle sur chaque ascenseur, - Une carte SIM multi-opérateur par appareil, protégée contre le vol et inutilisable en dehors de sa fonction, - L?installation des points de mesure nécessaires pour connecter le système à l?armoire de manouvre - L?installation d?un pendentif phonie dédié exclusivement à la téléalarme. Les prestations sont plus précisément décrites dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

1

Le présent marché a pour objet les travaux de construction de 74 logements et de deux locaux commerciaux sur un niveau de sous-sol sur le lot H de la ZAC du QUARTIER DE LA MAIRIE à LA COURNEUVE. Le programme se situe sur le lot H de la ZAC du Quartier de la Mairie à La Courneuve. L?opération de construction prévoit la création de 74 logements, 2 locaux d?activités en pied d?immeuble, et un parc de stationnement sur un niveau de sous-sol. L?opération comporte également les éléments suivants : - 2 locaux vélos/poussettes, - 2 locaux OM, - 1 Local encombrants, - 1 Local entretien ; - 1 local prestataires avec douche ; - 1 sous-station (chauffage urbain) au sous-sol ; - 1 local transformateur, - 1 local vidéo-surveillance ; - 1 bureau d?accueil gardien ; - Un parking en infrastructure d?un seul niveau de sous-sol pour 39 places de stationnements avec rampe dans le bâtiment à RDC ; - Un c?ur d?ilot très végétal ; Le programme de construction défini, poursuit les objectifs suivants : o RE2020 seuil 2025 ; o Label NF Habitat HQE o Label Biodivercity ; o Raccordement au chauffage urbain ; o Recours à des matériaux biosourcés ou à faible impact environnemental et sur la santé ; o Gestion de l?eau à la parcelle ; o Respect de la Charte Economie Circulaire de Plaine Commune Le programme est plus précisément détaillé dans la note de présentation, jointe au présent règlement et dans le C.C.T.P en phase « offre ».

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Montant attribué

14 396 385 (devise non précisée)

Offres reçues

5

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

14 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Offres reçues

5

Le présent marché a pour objet la réalisation d’une mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de l’îlot 1 (lot 1) et l’îlot 4 (lot 2) – ZAC Basilique à Saint-Denis.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services juridiques au bénéfice de l'Office, réservées à la profession d'avocat conformément aux dispositions de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques. Ces prestations comprennent : 1° La consultation et le conseil juridiques ; 2° La représentation et la défense en justice de l'Office devant l'ensemble des juridictions, judiciaires comme administratives, de premier et de second degrés. En complément de ces prestations, et sans que cela ne constitue une prestation autonome donnant lieu à facturation distincte, le titulaire s'engage à assurer, dans le périmètre du lot concerné, une veille juridique active portant sur les évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles susceptibles d'avoir un impact sur l'activité de l'Office. Les domaines du droit couverts par le présent accord-cadre sont définis lot par lot au CCP. Le présent accord-cadre ne comprend pas dans son périmètre les prestations en cours à la date de notification. Ces prestations restent traitées par les avocats à qui elles ont été confiées initialement et ce, jusqu?à la fin de leur exécution, sauf décision contraire de l?acheteur.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

7 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place d'une gestion externalisée de parkings sur le patrimoine de Plaine Commune Habitat. Les prestations attendues sont davantage décrites dans le Cahier des Clauses Particulières.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

72 000 (devise non précisée)

Montant attribué

72 000 (devise non précisée)

Offres reçues

1

Le présent marché a pour objet la réalisation d’une mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des 174 logements de la résidence Pablo Picasso à Saint-Denis (93200). Les éléments de la mission sont plus précisément indiqués dans la note de programme. Les prestations de maîtrise d’œuvre comprennent les éléments suivants : Diagnostic (DIAG), Études d’avant-projet sommaire (APS), Études d’avant – projet définitif (APD), Études de projet (PRO), Assistance au Maître d’ouvrage pour la passation du marché de travaux (ACT), Examen de la conformité au projet des études d’exécution et leur visa (VISA), Direction de l’exécution du marché (DET), Assistance au maître d’ouvrage pour les opérations de réception et pendant la garantie de parfait achèvement (AOR).En plus des missions précédemment décrites, un Diagnostic PEMD (Produits Matériaux et Déchets) devra être réalisé par le maître d’œuvre, conformément aux obligations règlementaires en vigueur depuis 1er juillet 2023. Les spécifications techniques seront indiquées dans le Cahier des Clauses Particulières et ses annexes, qui sera communiqué lors de la phase de remise des offres. La description du contexte de l'opération, des bâtiments et des contraintes est plus précisément indiquée dans la note programme relative au marché.

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

ACCORD-CADRE MULTI ATTRIBUTAIRE A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LES TRAVAUX DE PEINTURE ET DES REVETEMENTS DE SOLS SUR LE PATRIMOINE DE PLAINE COMMUNE HABITAT

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Le présent marché a pour objet pour la privatisation, sécurisation et création de places de stationnement des parkings aériens de la résidence Colonel Fabien à SAINT-DENIS (93200).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

14 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant attribué

3 200 000 (devise non précisée)

Offres reçues

4

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et le chargement des titres restaurants dématérialisés destinés aux salariés de Plaine Commune Habitat.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

4 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Le présent accord cadre a pour objet les prestations de maintenance et d'entretien des systèmes de vidéo protection des parkings et des sites sur le patrimoine de Plaine Commune Habitat.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

800 000 (devise non précisée)

Montant attribué

75 112,8 (devise non précisée)

Offres reçues

5

Le présent accord-cadre a pour objet, la réalisation de missions de repérage amiante sur l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat, pour les travaux suivants : Programmes de grands travaux, Programme de réhabilitation, La remise en état des logements vacants, La remise en état suite à des sinistres, L'adaptation PMR des logements. Les prestations sont plus précisément décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le présent accord-cadre est fractionné, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la Commande Publique relatif aux accords-cadres publics, le présent accord-cadre ne comporte pas de montant minimum. Toutefois, pour information, au vu des volumes des prestations réalisées les années précédentes, le montant prévisionnel annuel des commandes serait de 500 000 Euros HT. Le montant maximum annuel des commandes serait respectivement de 800 000 Euros HT. Ces montants estimatifs sont purement indicatifs, en aucun cas l'OPH Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ces montants. Les prestations devront être exécutées conformément aux stipulations de l'accord-cadre dans le respect de la réglementation, des normes en vigueur ainsi que des règles de l'art. Les prix applicables sont ceux du BPU, et appliqués aux quantités réellement exécutées. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Le présent accord-cadre n'est pas décomposé en tranches. Aucune variante n'est imposée au titre du présent accord-cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du présent accord-cadre. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2026 ou, si la notification est postérieure à cette date, à compter de la date de notification et jusqu'au 31 décembre 2026. Il est tacitement reconductible trois (3) fois, par année civile, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Cependant, il peut être mis fin à l'accord-cadre à l'expiration de chaque période par l'acheteur, qui informera le titulaire de sa décision 3 mois au moins avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception. La non-reconduction de l'accord-cadre dans ces conditions n'ouvre droit à aucune indemnité pour le titulaire. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra refuser sa reconduction. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord cadre.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

3 200 000 (devise non précisée)

Offres reçues

12

Le présent accord-cadre pour objet :  L’exploitation, l’entretien courant et la maintenance des installations de ventilation mécanique contrôlée sanitaires du patrimoine de Plaine Commune Habitat.  Les travaux de remplacement préventif et de modernisation des équipements des installations de ventilation mécanique contrôlée sanitaire du patrimoine de Plaine Commune Habitat. Les prestations attendues et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières commun aux deux lots (C.C.T.P).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

20 juillet 2026

Reconduction

Prévue

Marché d’assurance complémentaire santé collective obligatoire des salariés de Plaine Commune Habitat PLAINE COMMUNE HABITAT procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Complémentaire Santé » qui constitue l'ensemble du marché.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

4 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

31 juillet 2026

Reconduction

Non prévue

Le présent marché a pour objet le réaménagement de la cour de la résidence Montfort à Saint-Denis (93200). Les prestations sont plus précisément détaillées dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

20 juillet 2026

Reconduction

Non prévue