Le Grand Chalon

Entretien des espaces verts

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

1 300 000 (devise non précisée)

Montant attribué

365 000 (devise non précisée)

Offres reçues

5

Transport de personnes par car pour les activités de la ville de Chalon-sur-Saône, de son CCAS, et du Grand Chalon - lot 4 : Transport ponctuels divers

Procédure

Procédure Négociée

Nature du marché

Services

Reconduction

Prévue

Montant estimé

236 000 (devise non précisée)

Montant attribué

80 000 (devise non précisée)

Offres reçues

3

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

29 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

8 499 348 (devise non précisée)

Rénovation de l'Espace Nautique du Grand Chalon - lots 6 et 7. La présente procédure fait suite à une première procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en application de l'article R2185-1 du code de la Commande Publique (référence de l'avis initial : Avis n°26-26698 publié au BOAMP) - Le marché global est décomposé en 17 lots. Le présent avis de publicité concerne uniquement les lots n°6 et 7 passé selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1-3° et R.2123- 1-2° et du code de la commande publique. Les autres lots font l'objet d'une consultation distincte selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. - Les candidats peuvent répondre à un lot ou plusieurs lots. - En application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique - Le marché débute à compter de sa notification et se termine à la fin du délai de garantie de parfait achèvement. Le délai d'exécution du marché est de 17 mois dont 2 mois de période de préparation de chantier. - Les variantes sont autorisées. Les modalités de leur présentation sont indiquées dans les documents de la consultation. - Les lots n°6 et 7 ne comportent pas de prestation supplémentaire éventuelle. - Il sera appliqué sur les sommes dues à titre d'acompte, une retenue de garantie de 5 % (3 % si le titulaire du marché est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R2151-13 du code de la commande publique). Cette retenue pourra être remplacée par une garantie à première demande. - En cas de versement d'une avance, celle-ci ne pourra être versée qu'après la constitution, par le titulaire, d'une garantie à première demande couvrant la totalité de l'avance

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

29 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Mission de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction de la station d'épuration des eaux usées de Saint Loup Géanges. Marché décomposé en une tranche ferme et une tranche optionnelle : - Tranche ferme : mission de base de la maîtrise d'oeuvre - Tranche optionnelle : réalisation du dossier administratif pour la déclaration de la future unité de traitement au titre du Code de l'Environnement ; le dossier pourra comporter la mise à jour du système de collecte si nécessaire et selon les demandes du service de la police de l'eau. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'y a pas de prestation supplémentaire à valoriser. - Le marché débutera dès sa notification et s'arrêtera à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux. Durée globale prévisionnelle du marché de maîtrise d'oeuvre : 5 ans (périodes de garanties comprises)

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

18 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Installation, location, exploitation, gestion, sonorisation,Mise en lumière, gardiennage et sécurité d'une patinoire temporaire installée sur la commune de Chalon-sur-Saône dans le cadre des festivités de Noël 2026 et 2027

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

4 septembre 2026

Reconduction

Prévue

Gestion et exploitation du réseau de déchetteries du grand chalon. Marché décomposé en 2 lots. Le marché s'exécutera à compter du 01/02/2027 et pour une durée de 6 ans afin de permettre au titulaire d'amortir ses dépenses d'investissement sur une durée raisonnable. En effet, les investissements portent sur l'acquisition de bennes compactrices, de bennes classiques, d'un engin de chargement électrique et de véhicules de type PL. - Ce marché est sujet à une obligation de reprise du personnel du titulaire actuel, dans le cadre de la Convention Collective FEDERREC. Le détail du personnel concerné ainsi que la masse salariale sont donnés dans l'annexe n°10 du dossier de consultation des entreprises.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

10 septembre 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

15 360 000 (devise non précisée)

Fourniture de couches jetables

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

28 août 2026

Reconduction

Prévue

Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Fournitures

Date limite indiquée dans l’avis

17 juillet 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

750 000 (devise non précisée)

Mission de maîtrise d'œuvre pour la reconstruction de la station d'épuration de Demigny Bourg

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Rénovation de l'Espace Nautique du Grand Chalon - lot 6 : couverture bacs acier - étanchéité. Le marché global est décomposé en 18 lots. Le présent avis ne concerne que le lot 6 et fait suite à une première procédure (avis n°26-266698 envoyé pour publication au BOAMP le 13/03/2026) sans suite pour cause d'infructuosité en l'absence de candidatures et d'offres déposés dans les délais prescrits. - Marché passé selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1-3° et R.2123- 1-2° et du code de la commande publique. - En application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique - Le marché débute à compter de sa notification et se termine à la fin du délai de garantie de parfait achèvement. Le délai d'exécution du marché est de 16 mois dont 2 mois de période de préparation de chantier. - Les variantes sont autorisées. Les modalités de leur présentation sont indiquées dans les documents de la consultation. Il n'y a pas de prestation supplémentaire à valoriser. - Il sera appliqué sur les sommes dues à titre d'acompte, une retenue de garantie de 5 % (3 % si le titulaire du marché est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R2151-13 du code de la commande publique). Cette retenue pourra être remplacée par une garantie à première demande. En cas de versement d'une avance, celle-ci ne pourra être versée qu'après la constitution, par le titulaire, d'une garantie à première demande couvrant la totalité de l'avance.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

23 juin 2026

Reconduction

Non prévue

Gestion annuelle de la ripisylve et des embâcles sur les bassins versants de la corne et des petits affluents de la Saône

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

10 juin 2026

Reconduction

Prévue

Mission de maîtrise d'œuvre pour la reconstruction de la station d'épuration de Demigny Bourg

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

10 juin 2026

Reconduction

Non prévue

Gestion des aires d'accueil des gens du voyage et de l'aire de grands passages du Grand Chalon

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

5 mai 2026

Reconduction

Prévue

Montant estimé

320 000 (devise non précisée)

Réhabilitation CVC du bâtiment B de l'usinerie

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Rénovation de l'Espace Nautique du Grand Chalon (hors lots 6 et 7). - Le marché global est décomposé en 18 lots. Le présent avis d'appel public à la concurrence ne concerne pas les lots 6 et 7 traités dans le cadre d'une consultation distincte passée en procédure adaptée en application des articles L2123-1-3° et R.2123- 1-2° du code de la commande publique - Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. - En application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (sauf lot 16 et 18). - Le marché débute à compter de sa notification et se termine à la fin du délai de garantie de parfait achèvement. Le délai d'exécution du marché est de 16 mois dont 2 mois de période de préparation de chantier. - Les variantes sont autorisées pour tous les lots. Les modalités de leur présentation sont indiquées dans les documents de la consultation - Les lots 1, 3, 5, 10, 11, 13, 16 et 17 font l'objet de prestations supplémentaires éventuelles avec chiffrage obligatoire. - A l'exception des lots 1 et 2, il sera appliqué sur les sommes dues à titre d'acompte, une retenue de garantie de 5 % (3 % si le titulaire du marché est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R2151-13 du code de la commande publique). Cette retenue pourra être remplacée par une garantie à première demande. - Pour les lots n°3, 4, 10 et 11, en cas de versement d'une avance, celle-ci ne pourra être versée qu'après la constitution, par le titulaire, d'une garantie à première demande couvrant la totalité de l'avance.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

24 avril 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

8 499 348 (devise non précisée)

Rénovation de l'Espace Nautique du Grand Chalon (hors lots 6 et 7). - Le marché global est décomposé en 18 lots. Le présent avis d'appel public à la concurrence ne concerne pas les lots 6 et 7 traités dans le cadre d'une consultation distincte passée en procédure adaptée en application des articles L2123-1-3° et R.2123- 1-2° du code de la commande publique - Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. - En application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (sauf lot 16 et 18). - Le marché débute à compter de sa notification et se termine à la fin du délai de garantie de parfait achèvement. Le délai d'exécution du marché est de 16 mois dont 2 mois de période de préparation de chantier. - Les variantes sont autorisées pour tous les lots. Les modalités de leur présentation sont indiquées dans les documents de la consultation - Les lots 1, 3, 5, 10, 11, 13, 16 et 17 font l'objet de prestations supplémentaires éventuelles avec chiffrage obligatoire. - A l'exception des lots 1 et 2, il sera appliqué sur les sommes dues à titre d'acompte, une retenue de garantie de 5 % (3 % si le titulaire du marché est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R2151-13 du code de la commande publique). Cette retenue pourra être remplacée par une garantie à première demande. - Pour les lots n°3, 4, 10 et 11, en cas de versement d'une avance, celle-ci ne pourra être versée qu'après la constitution, par le titulaire, d'une garantie à première demande couvrant la totalité de l'avance.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

24 avril 2026

Reconduction

Non prévue

Montant estimé

8 499 348 (devise non précisée)

Rénovation de l'Espace Nautique du Grand Chalon - lots 6 et 7. Le marché global est décomposé en 18 lots. Le présent avis de publicité concerne uniquement les lots n°6 et 7 passé selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1-3° et R.2123- 1-2° et du code de la commande publique. Les autres lots font l'objet d'une consultation distincte selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. - les candidats peuvent répondre à un lot ou plusieurs lots. - En application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique - Le marché débute à compter de sa notification et se termine à la fin du délai de garantie de parfait achèvement. Le délai d’exécution du marché est de 16 mois dont 2 mois de période de préparation de chantier. - Les variantes sont autorisées. Les modalités de leur présentation sont indiquées dans les documents de la consultation. - Les lots n°6 et 7 ne comporte pas de prestation supplémentaire éventuelle. - Il sera appliqué sur les sommes dues à titre d'acompte, une retenue de garantie de 5 % (3 % si le titulaire du marché est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R2151-13 du code de la commande publique). Cette retenue pourra être remplacée par une garantie à première demande. - En cas de versement d'une avance, celle-ci ne pourra être versée qu'après la constitution, par le titulaire, d'une garantie à première demande couvrant la totalité de l'avance.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

24 avril 2026

Reconduction

Non prévue

Réalisation d'une étude de lignes de covoiturage sur le territoire du Grand Chalon

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Réalisation d'une étude de lignes de covoiturage sur le territoire du Grand Chalon

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue