Bourgogne-Franche-ComtéJura (39)Dampierre

Communauté de communes Jura nord

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Historique des marchés

89

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Acquisition de véhicules neufs ou d'occasion et reprise de véhicules

    Avis de marché
    1 oct. 2026Avis n° 26-94906
    Voir les détails de l’avis 26-94906

    Le marché est décomposé en quatre lots : Lot n° 1 : Minibus thermique 9 places : • Tranche ferme : acquisition d’un minibus thermique 9 places ; • Tranche optionnelle n° 1 : acquisition d’un second minibus thermique 9 places. Lot n° 2 : Véhicule de type citadine : • Tranche ferme : acquisition d’un véhicule de type Peugeot 208 ou équivalent, à motorisation thermique ou hybride ; • Tranche optionnelle n° 2 : acquisition d’un second véhicule de type Peugeot 208 ou équivalent, à motorisation thermique ou hybride. En cas d’affermissement de la tranche optionnelle n° 2, cette tranche comprendra également la reprise du véhicule suivant appartenant à la Communauté de Communes Jura Nord : • Peugeot 206 ; • Immatriculation : CZ-736-ZF ; • Kilométrage approximatif : 220 000 km. Lot n° 3 : Véhicule utilitaire pour le service technique : • Acquisition d’un véhicule utilitaire de type Peugeot Jumpy, Citroën Jumpy, Peugeot Expert ou équivalent, à motorisation thermique. Lot n° 4 : Reprise d’un véhicule appartenant à la Communauté de Communes Jura Nord : • Peugeot Partner ; • Immatriculation : AA-070-SC ; • Kilométrage approximatif : 196 000 km.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    29 octobre 2026
    Reconduction
    Non prévue
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  • Réalisation des zonages d'assainissement de la Communauté de Communes Jura Nord

    Attribution
    3 mars 2026Avis n° 26-21864
    Voir les détails de l’avis 26-21864

    Réalisation des zonages d'assainissement de la Communauté de Communes Jura Nord

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
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  • Schéma directeur d'assainissement des communes de Gendrey, Plumont et Taxenne

    Avis de marché
    2 déc. 2025Avis n° 25-132807
    Voir les détails de l’avis 25-132807

    Schéma directeur d'assainissement des communes de Gendrey, Plumont et Taxenne

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    9 janvier 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Réalisation des zonages d'assainissement de la Communauté de Communes Jura Nord

    Avis de marché
    13 nov. 2025Avis n° 25-126136
    Voir les détails de l’avis 25-126136

    Réalisation des zonages d'assainissement de la Communauté de Communes Jura Nord

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    12 décembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la réhabilitation et la reconversion d'une maison de retraite en siège administratif pour la CCJN

    Avis de marché
    8 oct. 2025Avis n° 25-111887
    Voir les détails de l’avis 25-111887

    Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la réhabilitation et la reconversion d'une maison de retraite en siège administratif pour la CCJN

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Durée
    24 mois
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Missions de diagnostics amiante (Elaboration, actualisation des DTA) et de diagnostics plomb pour les bâtiments de la CCJN

    Attribution
    9 sept. 2025Avis n° 25-99960
    Voir les détails de l’avis 25-99960

    Missions de diagnostics amiante (Elaboration, actualisation des DTA) et de diagnostics plomb pour les bâtiments de la CCJN

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Reconduction
    Non prévue

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Titulaire : Btp Diagnostics

      Date du contrat : 8 septembre 2025

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  • Diagnostic et mesure de concentration du radon - Surveillance de la qualité de l'air intérieur

    Attribution
    9 sept. 2025Avis n° 25-99953
    Voir les détails de l’avis 25-99953

    Diagnostic et mesure de concentration du radon - Surveillance de la qualité de l'air intérieur

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Reconduction
    Non prévue

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Titulaire : ADX GROUPE

    • Titulaire : ADX GROUPE

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  • Contrôles et maintenances des équipements sportifs et aires de jeux

    Avis de marché
    25 juin 2025Avis n° 25-71815
    Voir les détails de l’avis 25-71815

    Contrôles et maintenances des équipements sportifs et aires de jeux

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    16 juillet 2025
    Reconduction
    Non prévue
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  • Contrôles et maintenances des équipements sportifs et aires de jeux

    Avis de marché
    15 mai 2025Avis n° 25-54895
    Voir les détails de l’avis 25-54895

    Contrôles et maintenances des équipements sportifs et aires de jeux

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    20 juin 2025
    Reconduction
    Non prévue
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  • Marché public de Maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de réhabilitation du système d'assainissement collectif (réseau U, EU et EP et Station de Traitement) DE LA COMMUNE D'OUGNEY (39)

    Attribution
    3 avr. 2025Avis n° 25-37928
    Voir les détails de l’avis 25-37928

    Marché public de Maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de réhabilitation du système d'assainissement collectif (réseau U, EU et EP et Station de Traitement) DE LA COMMUNE D'OUGNEY (39)

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
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  • Missions de diagnostics amiante (Elaboration, actualisation des DTA) et de diagnostics plomb pour les bâtiments de la CCJN

    Avis de marché
    13 mars 2025Avis n° 25-28817
    Voir les détails de l’avis 25-28817

    Missions de diagnostics amiante (Elaboration, actualisation des DTA) et de diagnostics plomb pour les bâtiments de la CCJN

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    17 avril 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Diagnostic et mesure de concentration du radon - Surveillance de la qualité de l'air intérieur

    Avis de marché
    13 mars 2025Avis n° 25-28749
    Voir les détails de l’avis 25-28749

    Diagnostic et mesure de concentration du radon - Surveillance de la qualité de l'air intérieur

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    17 avril 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Marché public de Maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de réhabilitation du système d'assainissement collectif (réseau U, EU et EP et Station de Traitement)

    Avis de marché
    18 déc. 2024Avis n° 24-142282
    Voir les détails de l’avis 24-142282

    Marché public de Maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de réhabilitation du système d'assainissement collectif (réseau U, EU et EP et Station de Traitement)

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    29 janvier 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Location et maintenance des photocopieurs pour le compte de la CCJN

    Avis de marché
    11 déc. 2024Avis n° 24-139041
    Voir les détails de l’avis 24-139041

    Location et maintenance des photocopieurs pour le compte de la CCJN

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    29 janvier 2025
    Reconduction
    Non prévue
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  • Fourniture, installation et maintien du système de Plan Particulier de Mise en Sureté (PPMS) pour la CCJN

    Avis de marché
    7 oct. 2024Avis n° 24-113411
    Voir les détails de l’avis 24-113411

    Fourniture, installation et maintien du système de Plan Particulier de Mise en Sureté (PPMS) pour la CCJN

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    14 novembre 2024
    Reconduction
    Non prévue
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  • Contrôles et vérifications règlementaires périodiques et techniques des bâtiments de la CCJN

    Avis de marché
    24 sept. 2024Avis n° 24-108384
    Voir les détails de l’avis 24-108384

    Contrôles et vérifications réglementaires périodiques et techniques des bâtiments de la CCJN.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    5 novembre 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement collectif des communes de Montmirey-la-Ville et Montmirey-le-Château

    Attribution
    5 juil. 2023Avis n° 23-94555
    Voir les détails de l’avis 23-94555

    Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement collectif des communes de Montmirey-la-Ville et Montmirey-le-Château

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement collectif sur la commune de Pagney

    Attribution
    2 juin 2023Avis n° 23-75489
    Voir les détails de l’avis 23-75489

    Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement collectif sur la commune de Pagney

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement collectif des communes de Montmirey-la-Ville et Montmirey-le-Château

    Avis de marché
    3 févr. 2023Avis n° 23-16777
    Voir les détails de l’avis 23-16777

    Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement collectif des communes de Montmirey-la-Ville et Montmirey-le-Château

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    22 février 2023
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement collectif sur la commune de Pagney

    Avis de marché
    1 févr. 2023Avis n° 23-15472
    Voir les détails de l’avis 23-15472

    Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement collectif sur la commune de Pagney

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    22 février 2023
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

Et 69 avis supplémentaires

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.