COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'AMOUR

Retrouvez les coordonnées, les appels d’offres en cours et l’historique des marchés de cet acheteur public.

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Appels d’offres en cours

1

Les consultations auxquelles vous pouvez encore répondre.

Historique des marchés

46

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Mission Géotechnique STEU Mouchard

    Avis de marché
    27 févr. 2026Avis n° 26-20818
    Voir les détails de l’avis 26-20818

    La présente mise en concurrence a pour objet la réalisation d’études géotechniques ayant pour objectif de préciser les contraintes d’exécution des travaux dans le cadre du renouvellement d'une station d'épuration, de la construction d'un bassin d'orage et du renouvellement du dernier tronçon de réseau d'assainissement.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    16 mars 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Maîtrise d'oeuvre pour des installations solaires photovoltaïques en toiture

    Avis de marché
    19 déc. 2025Avis n° 25-140413
    Voir les détails de l’avis 25-140413

    Le présent appel d’offre a pour objet de confier une mission de maitrise d’œuvre relative à des installations solaires photovoltaïques en toiture sur des bâtiments publics, dans la cadre d’un groupement de commande dont la Communauté de communes est le coordonnateur

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    26 janvier 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accompagnement à la révision général du PLUi du Val d Amour

    Avis de marché
    10 juil. 2025Avis n° 25-78959
    Voir les détails de l’avis 25-78959

    Le présent marché a pour objet l accompagnement de la communauté de communes du Val d Amour (CCVA) à la révision de son Plan Local d Urbanisme intercommunal (PLUi) sur les 24 communes composant son territoire

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    12 septembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux d'assainissement sur le commune de Villers Farlay

    Avis de marché
    4 févr. 2025Avis n° 25-13119
    Voir les détails de l’avis 25-13119

    La présente consultation concerne des travaux d?assainissement sur la commune de Villers Farlay au niveau de la Rue de la Chênée, des Blittres et Jean-Baptiste Jupille. Elle fait suite à une précédente consultation classée sans suite pour motif d'intérêt général, en l'occurrence, concurrence insuffisante.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    28 février 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux d'assainissement sur la commune de Mouchard

    Rectificatif
    14 janv. 2025Avis n° 25-4252
    Voir les détails de l’avis 25-4252

    Travaux d'assainissement sur la commune de Mouchard

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux d'assainissement sur la commune de Mouchard

    Avis de marché
    14 janv. 2025Avis n° 25-4212
    Voir les détails de l’avis 25-4212

    Travaux d'assainissement sur la commune de Mouchard. Pose de canalisations et réhabilitation sans tranchée.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    11 février 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • La présente consultation concerne des travaux d'assainissement sur la commune de Villers Farlay au niveau de la Rue de la Chênée, des blittres et Jean-Baptiste Jupille

    Avis de marché
    18 déc. 2024Avis n° 24-142067
    Voir les détails de l’avis 24-142067

    La présente consultation concerne des travaux d?assainissement sur la commune de Villers Farlay au niveau de la Rue de la Chênée, des blittres et Jean-Baptiste Jupille.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    20 janvier 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Renouvellement de la STEU de Mouchard

    Avis de marché
    11 juil. 2024Avis n° 24-82029
    Voir les détails de l’avis 24-82029

    Maîtrise d'oeuvre pour le renouvellement de la station d'épuration de Mouchard

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    5 septembre 2024
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux d'extension de la ZA Bel Air à Port-Lesney

    Avis de marché
    11 mars 2024Avis n° 24-29242
    Voir les détails de l’avis 24-29242

    Extension de la ZA BEL AIR sur la commune de PORT-LESNEY

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    16 avril 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Rénovation presbytere ounans

    Avis de marché
    8 nov. 2023Avis n° 23-156746
    Voir les détails de l’avis 23-156746

    Le présent marché a pour objet la définition des ouvrages pour la rénovation de l'ancien presbytère en maison des services situé rue de l'église à Ounans (39).Les travaux consistent :Extérieurs :Reprise générale des réseaux enterrés,Réalisation d'un aménagement paysager,Bâtiment :Rénovation énergétique complète comprenant la mise en place d'une isolation performante, leremplacement des menuiseries et la mise en place de systèmes techniques adaptés aux nouveauxusages,Mise en accessibilité et en sécurité incendie des différents espaces,Reprise générale de la structure,Aménagements intérieurs

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    6 décembre 2023
    Reconduction
    Non prévue
    Montant estimé
    1 400 000 (devise non précisée)
    Montant attribué
    1 400 000 (devise non précisée)
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Concession service eau potable et assainissement

    Attribution
    18 oct. 2023Avis n° 23-144681
    Voir les détails de l’avis 23-144681

    Contrat multiservices de concession du service public d'eau potable et d?assainissement pour le territoire de la Communauté de Communes attribuée conformément aux articles L. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales

    Procédure
    Procédure Négociée
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    202303-FS
    Durée
    120 mois
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    1

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Concession des services d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de communes du Val d'Amour

      Titulaire : Suez Eau France

      Montant : 8 020 000 EUR

      Date du contrat : 10 octobre 2023

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Contrôles périodiques règlementaires des installations et extincteurs

    Avis de marché
    22 mai 2023Avis n° 23-68890
    Voir les détails de l’avis 23-68890

    Le présent marché a pour objet d'effectuer les vérifications périodiques réglementaires des installations et équipements d'une part et des extincteurs d'autre part de la Communauté de communes du Val d'Amour et de 12 communes membres.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    8 juin 2023
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Concession service eau potable et assainissement

    Avis de marché
    25 mars 2023Avis n° 23-39374
    Voir les détails de l’avis 23-39374

    Contrat multiservices de concession du service public d'eau potable et d?assainissement pour le territoire de la Communauté de Communes attribuée conformément aux articles L. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Référence du marché
    202303-FS
    Durée
    120 mois
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Fabrication, livraison et distribution de repas et goûters en liaison froide

    Avis de marché
    21 févr. 2023Avis n° 23-24598
    Voir les détails de l’avis 23-24598

    Fabrication, livraison et distribution de repas et goûters en liaison froide

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    13 mars 2023
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Le présent marché a pour objet la création, la gestion et la maintenance du portail citoyen de la communauté de communes du Val d Amour (CCVA)

    Avis de marché
    17 oct. 2022Avis n° 22-139275
    Voir les détails de l’avis 22-139275

    Le présent marché a pour objet la création, la gestion et la maintenance du portail citoyen de la communauté de communes du Val d Amour (CCVA). La communauté de communes du Val d Amour (CCVA) s est engagée dans une politique en faveur du numérique afin de faciliter l accès aux démarches pour les habitants. Dans ce cadre, les démarches sont en cours de dématérialisation par le biais des éditeurs métiers et de la mise à disposition du module France Connect lorsque cela est possible. Le fonctionnement actuel n est plus adapté et à besoin d être repensé afin de moderniser la relation avec et à l usager. Cela se matérialise par le besoin de création d un portail numérique à l échelle du territoire.La mise en production du site est attendue pour fin juillet 2023.

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    4 novembre 2022
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Marché de maitrise d oeuvre pour la réhabilitation de l ancien presbytère d Ounans

    Avis de marché
    29 juin 2022Avis n° 22-90817
    Voir les détails de l’avis 22-90817

    Le présent appel d offre a pour objet de désigner l équipe de maitrise d oeuvre du projet, chargé de la mission de conception, d accompagnement et de suivi/coordination des travaux pour la réhabilitation de l ancien presbytère afin d y installer un pôle de services à destination de la population

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Maitrise d'oeuvre pour : travaux d'assainissement réseaux à Mouchard

    Avis de marché
    22 sept. 2021Avis n° 21-126787
    Voir les détails de l’avis 21-126787

    Maitrise d'oeuvre pour : travaux d'assainissement réseaux à Mouchard

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    27 octobre 2021
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux d'eau potable et d'assainissement sur la commune de Montbarrey

    Avis de marché
    31 août 2021Avis n° 21-117543
    Voir les détails de l’avis 21-117543

    Travaux d'eau potable et d'assainissement sur la commune de Montbarrey

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    24 septembre 2021
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux d'eau potable : communes de La Loye, Belmont, Vaudrey et Augerans

    Avis de marché
    20 août 2021Avis n° 21-113871
    Voir les détails de l’avis 21-113871

    Travaux d'eau potable : communes de La Loye, Belmont, Vaudrey et Augerans

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    22 septembre 2021
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux d'eau potable et d'assainissement sur la commune de Port Lesney

    Avis de marché
    29 juil. 2021Avis n° 21-105820
    Voir les détails de l’avis 21-105820

    Travaux d'eau potable et d'assainissement sur la commune de Port Lesney

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    6 septembre 2021
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

Et 26 avis supplémentaires

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.