Communauté Communes Pays de Luxeuil

AMI - Occupation temporaire du domaine public - Nouveau Pôle Aquatique du Pays de Luxeuil - Installation et exploitation économique d'un distributeur d'articles de natation et d'accessoires de piscine

Procédure

Procédure Adaptée

Reconduction

Non prévue

Appel à manifestation d'intérêt pour un titre d'occupation temporaire du domaine public au sein du nouveau Pôle Aquatique du Pays de Luxeuil en vue d'une exploitation économique d'un distributeur d'articles de natation et d'accessoires de piscine à usage du public

Procédure

Procédure Adaptée

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Mission d'AMO pour la programmation du projet de réhabilitation du bâtiment Maison Familiale et Rurale en Centre Administratif de la Communauté de communes du Pays de Luxeuil

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Déconstruction de la Piscine des 7 Chevaux à Luxeuil-Les-Bains

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Viabilisation ZAC des 7 Chevaux

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la programmation et la conduite du projet de réhabilitation du centre intercommunal d'action social Georges Taiclet

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

La présente consultation concerne la réalisation d'une mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) partielle dans le cadre du projet de réhabilitation du bâtiment Maison Familiale et rurale en Centre Administratif de la Communauté de communes du Pays de Luxeuil (CCPLx). La description des prestations attendues est précisée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le présent marché public est un marché public de services, et notamment de prestations intellectuelles, à phases (cf. article 2.3.3 du RC). Les prestations du présent marché public donnent lieu à un marché public composite (cf. article 2.4 du RC).

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

26 septembre 2025

Reconduction

Non prévue

La Communauté de Communes du Pays de Luxeuil souhaite opérer la viabilisation de la plateforme située sur la ZAC des 7 Chevaux. Cette plateforme a déjà été nivelée lors des précédents travaux de création de la ZAC. Aussi, les travaux consistent à viabiliser les lots proposés à la vente par la création d'une voirie et des réseaux humides (AEP, EP, EU) et secs (Télécom, éclairage public). Cette plateforme est nue. Toutefois, une petite plateforme (1600m2) en GNT y existe, elle servait aux stationnements des gens du voyage, et deux coffrets électriques obsolètes y sont présents. Les travaux consistent à créer une voirie avec trottoirs en impasse avec raquette de retournement, et de poser les réseaux humides (AEP fonte DN100, EP PVC DN400, EU PVC DN200 ; GRDF PE 63) et secs (gaines Télécom TPC42/45 * 4u, éclairage public gaines TPC 63 + câbles) ; puis de réaliser les branchements pour chaque lot. Les réseaux humides (réseau principal et branchements) seront posés en fouille commune. Il en sera de même pour les réseaux secs. A ce stade, la CCPLx n'a pas encore connaissance des besoins en gaz des futurs acquéreurs des lots. Aussi, dans une démarche d'anticipation, la CCPLx en concertation avec les services de GRDF va réaliser une conduite de branchement gaz. La Communauté de Communes du Pays de Luxeuil a sollicité INGÉNIERIE70, maitre d'oeuvre de l'opération, afin de réaliser cette étude. Les travaux consistent principalement à ceux décrits à l'article 1 du RC. A titre indicatif, les travaux du présent marché commenceront début Octobre 2025. Cette date de démarrage des travaux n'engage en aucune façon le maître d'ouvrage. De ce fait, l'entrepreneur ne pourra prétendre à aucune indemnisation, de quelque nature que ce soit, dans le cas où les travaux commenceraient plus tard, voire plus tôt.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

15 septembre 2025

Reconduction

Non prévue

La présente consultation concerne l'exécution des travaux de déconstruction de la piscine des 7 chevaux sur la Ville de Luxeuil les Bains.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

29 juillet 2025

Reconduction

Non prévue

Les locaux du siège de la Communauté de communes du Pays de Luxeuil, situé rue Jeanneney à Luxeuil-les-Bains depuis 2007 et de son service d'exploitation d'enlèvement des ordures ménagères (SPED), situé à Saint-Sauveur ne répondent plus aux besoins liés au bon fonctionnement des services accueillis. La vétusté des lieux mais aussi l'absence de fonctionnalité satisfaisante nécessitent le déménagement des services qui seraient accueillis vers des bâtiments aux normes et fonctionnels. Parallèlement à cela, la Communauté de Communes du Pays de Luxeuil serait susceptible de se développer par la prise de compétences supplémentaires. Il s'avère donc indispensable de procéder à la création d'un site administratif et technique. Le projet s'articule autour de deux objectifs : - Implanter la Communauté de Communes du Pays de Luxeuil dans des locaux fonctionnels, économiques et conformes à la RE 2020 pour la partie administrative et RT2012-30% pour la partie technique, - Créer un espace administratif et un espace technique. Les avantages du projet sont multiples, comme : - La réalisation d'un projet fonctionnel accueillant l'ensemble des services administratifs et techniques. - Une fonctionnalité des circulations, une accessibilité handicapée public et employés, accueil du public et véhicules techniques. - La création d'un bâtiment sobre énergétiquement respectant les exigences de la RE 2020 pour la partie administrative et RT2012-30% pour la partie technique, - L'anticipation des besoins futurs de la communauté de communes par une réserve foncière ainsi qu'un bâtiment évolutif. Le présent projet concerne : - La création d'un ensemble neuf de locaux tertiaires et techniques; - L'aménagements des extérieurs - VRD ; Surface du projet : 1 809 m² (hors espaces extérieurs) Budget travaux : 4 465 000 euros HT Durée du marché tranche ferme : 39 mois

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

La présente consultation concerne la réalisation d'une mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) complète dans le cadre du projet de réhabilitation du Centre Social et Culturel Georges Taiclet de la Communauté de communes du Pays de Luxeuil (CCPLx). La description des prestations attendues est précisée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le présent marché public est un marché public de services, et notamment de prestations intellectuelles, à phases. Les prestations du présent marché public donnent lieu à un marché public composite.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

24 juin 2025

Reconduction

Non prévue

Création d'infrastructures d'accès au nouveau centre aquatique du pays de Luxeuil

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Travaux

Reconduction

Non prévue

Création d'infrastructures d'accès au nouveau centre aquatique du pays de Luxeuil à Luxeuil-les-Bains La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Il s'agit d'un marché public de travaux à phases.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Date limite indiquée dans l’avis

28 mars 2025

Reconduction

Non prévue

Etudes relatives au transfert de compétences eau potable et assainissement

Procédure

Procédure NC

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Les locaux du siège de la Communauté de communes du Pays de Luxeuil, situé rue Jeanneney à Luxeuil-les-Bains depuis 2007 et de son service d'exploitation d'enlèvement des ordures ménagères (SPED), situé à Saint-Sauveur ne répondent plus aux besoins liés au bon fonctionnement des services accueillis. La vétusté des lieux mais aussi l'absence de fonctionnalité satisfaisante nécessitent le déménagement des services qui seraient accueillis vers des bâtiments aux normes et fonctionnels. Parallèlement à cela, la Communauté de Communes du Pays de Luxeuil serait susceptible de se développer par la prise de compétences supplémentaires. Il s'avère donc indispensable de procéder à la création d'un site administratif et technique. Le projet s'articule autour de deux objectifs : - Implanter la Communauté de Communes du Pays de Luxeuil dans des locaux fonctionnels, économiques et conformes à la RE 2020 pour la partie administrative et RT2012-30% pour la partie technique, - Créer un espace administratif et un espace technique. Les avantages du projet sont multiples, comme : - La réalisation d'un projet fonctionnel accueillant l'ensemble des services administratifs et techniques. - Une fonctionnalité des circulations, une accessibilité handicapée public et employés, accueil du public et véhicules techniques. - La création d'un bâtiment sobre énergétiquement respectant les exigences de la RE 2020 pour la partie administrative et RT2012-30% pour la partie technique, - L'anticipation des besoins futurs de la communauté de communes par une réserve foncière ainsi qu'un bâtiment évolutif. Le présent projet concerne : - La création d'un ensemble neuf de locaux tertiaires et techniques; - L'aménagements des extérieurs - VRD ; Surface du projet : 1 809 m² (hors espaces extérieurs) Budget travaux : 4 465 000 euros HT Durée du marché tranche ferme : 39 mois

Procédure

Procédure Restreinte

Nature du marché

Services

Reconduction

Non prévue

Services d'assurances pour la Communauté de communes du Pays de Luxeuil - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes

Procédure

Procédure Adaptée

Reconduction

Non prévue

Services d'assurances pour la Communauté de communes du Pays de Luxeuil - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes

Procédure

Procédure Adaptée

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

27 septembre 2024

Reconduction

Non prévue

La présente consultation concerne la réalisation d'une étude relative au transfert des compétences assainissement et eau potable au sein de la Communauté de communes du Pays de Luxeuil. Cette étude a pour objectif de réaliser un état des lieux de l'existant afin d'élaborer un projet de service, dans le cadre du transfert de compétences, qui devra être effectif, au plus tard, au 1er janvier 2026. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le programme.

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

6 septembre 2024

Reconduction

Non prévue

MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA PROGRAMMATION ET LA CONDUITE DU PROJET DE CONSTRUCTION D'UN CENTRE TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF COMMUNAUTAIRE

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Services

Date limite indiquée dans l’avis

27 octobre 2023

Reconduction

Non prévue

Construction du nouveau centre aquatique intercommunal du Pays de Luxeuil

Procédure

Procédure Ouverte

Nature du marché

Travaux

Référence du marché

2023AOO003

Reconduction

Non prévue

Offres reçues

6